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Titre :
Procès entre Julien Rivard, marchand, bourgeois, demandeur, et Richard Blaise et son épouse Marguerite Gervaise, défendeurs, pour le payement d'une obligation
Date de création :
21 août 1744 - 22 août 1744
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : la transcription scellée d'un jugement par défaut en faveur de Julien Rivard contre Blaise Richard et sa femme, Marguerite Gervaise, non comparants, pour non payement d'une obligation de 2807 livres passée devant Adhémar et Lepailleur, notaires ; et le rapport de signification aux défendeurs
Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : la transcription scellée d'un jugement par défaut en faveur de Julien Rivard contre Blaise Richard et sa femme, Marguerite Gervaise, non comparants, pour non payement d'une obligation de 2807 livres passée devant Adhémar et Lepailleur, notaires ; et le rapport de signification aux défendeurs
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Montréal
Lien :

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Références

Procès entre Julien Rivard, marchand, bourgeois, demandeur, et Richard Blaise et son épouse Marguerite Gervaise, défendeurs, pour le payement d'une obligation, 21 août 1744 - 22 août 1744, Archives nationales à Montréal, Fonds Juridiction royale de Montréal, (06M,TL4,S1,D5083).

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