Voir les informations

Détails du document

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Tutelle des enfants mineurs de feu Joseph Chénier et de Madeleine Duboc, de Côte-de-Lachine
Date de création :
16 novembre 1739
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier d'administration judiciaire est composé de la pièce suivante : la requête de Jean Chénier pour faire approcher les parents et amis de son frère Joseph Chénier, décédé en 1735, pour faire nommer un tuteur à ses enfants et régler la question relative au bris de l'engagement de l'un des enfants mineurs qu'il avait placé de bonne foi chez Legardeur pour une période de neuf ans, suite aux représentations de sa mère, Madeleine Duboc, veuve de Chénier, remariée maintenant avec Jacques Gauthier ; et la permission de faire approcher les parents et amis
Ce dossier d'administration judiciaire est composé de la pièce suivante : la requête de Jean Chénier pour faire approcher les parents et amis de son frère Joseph Chénier, décédé en 1735, pour faire nommer un tuteur à ses enfants et régler la question relative au bris de l'engagement de l'un des enfants mineurs qu'il avait placé de bonne foi chez Legardeur pour une période de neuf ans, suite aux représentations de sa mère, Madeleine Duboc, veuve de Chénier, remariée maintenant avec Jacques Gauthier ; et la permission de faire approcher les parents et amis
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Montréal
Lien :

Fichiers (4)

Téléchargement en lot

Vous devez accepter les conditions d'utilisation afin d'accéder au téléchargement en lots.

BAnQ encourage et permet l'utilisation des Contenus sous réserve du respect du droit d'auteur, de tout autre droit pouvant exister et des conditions générales d'utilisation.

BAnQ a recours à des déclarations de droits du consortium RightsStatements.org et à des licences 4.0 de l'organisation Creative Commons. Les Contenus qui sont identifiés à l'aide d'une mention de droits ou d'une licence peuvent être utilisés selon les conditions spécifiques de cette mention ou de cette licence. Consulter le panneau information pour les droits qui s'appliquent sur ce lot.

Lors de toute utilisation permise des Contenus, l'usager doit mentionner le nom de l'auteur ou du créateur (s'il est connu) et mentionner la source (« Bibliothèque et Archives nationales du Québec »), préférablement avec la cote, le numéro d'identification ou l'URL des Contenus utilisés.

Vous pouvez télécharger un maximum de 50 fichiers à la fois.

Références

Tutelle des enfants mineurs de feu Joseph Chénier et de Madeleine Duboc, de Côte-de-Lachine, 16 novembre 1739, Archives nationales à Montréal, Fonds Juridiction royale de Montréal, (06M,TL4,S1,D4672).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.