Voir les informations

Détails du document

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Tutelles des enfants mineurs d'Antoine Vermet, forgeron, et de feu Geneviève Plouf et des enfants mineurs de feu René Fouin, époux en première noce de cette dernière
Date de création :
10 juillet 1725 - 1 février 1726
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier d'administration judiciaire contient la requête d'Antoine Vermet, veuf de Geneviève Plouf, pour tenir deux réunions de parents et amis en vue de faire élire un tuteur à ses enfants mineurs et un autre à ceux issus d'un premier lit de son épouse avec René Fouin ; la permission et la signification à partie par l'huissier ; la requête d'Antoine Vermet pour faire élire un nouveau tuteur et la communication au procureur du roi ; et la clôture d'inventaire des biens de Vermet et Geneviève Plouf
Ce dossier d'administration judiciaire contient la requête d'Antoine Vermet, veuf de Geneviève Plouf, pour tenir deux réunions de parents et amis en vue de faire élire un tuteur à ses enfants mineurs et un autre à ceux issus d'un premier lit de son épouse avec René Fouin ; la permission et la signification à partie par l'huissier ; la requête d'Antoine Vermet pour faire élire un nouveau tuteur et la communication au procureur du roi ; et la clôture d'inventaire des biens de Vermet et Geneviève Plouf
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Montréal
Lien :

Fichiers (9)

Téléchargement en lot

Vous devez accepter les conditions d'utilisation afin d'accéder au téléchargement en lots.

BAnQ encourage et permet l'utilisation des Contenus sous réserve du respect du droit d'auteur, de tout autre droit pouvant exister et des conditions générales d'utilisation.

BAnQ a recours à des déclarations de droits du consortium RightsStatements.org et à des licences 4.0 de l'organisation Creative Commons. Les Contenus qui sont identifiés à l'aide d'une mention de droits ou d'une licence peuvent être utilisés selon les conditions spécifiques de cette mention ou de cette licence. Consulter le panneau information pour les droits qui s'appliquent sur ce lot.

Lors de toute utilisation permise des Contenus, l'usager doit mentionner le nom de l'auteur ou du créateur (s'il est connu) et mentionner la source (« Bibliothèque et Archives nationales du Québec »), préférablement avec la cote, le numéro d'identification ou l'URL des Contenus utilisés.

Vous pouvez télécharger un maximum de 50 fichiers à la fois.

Références

Tutelles des enfants mineurs d'Antoine Vermet, forgeron, et de feu Geneviève Plouf et des enfants mineurs de feu René Fouin, époux en première noce de cette dernière, 10 juillet 1725 - 1 février 1726, Archives nationales à Montréal, Fonds Juridiction royale de Montréal, (06M,TL4,S1,D3153).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.