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Titre :
Procès entre Toussaint Beaudry, fils de Toussaint Beaudry et de Barbe Barbier, demandeur, et son tuteur Guillaume Cavelier, armurier, défendeur, pour reddition de comptes
Date de création :
8 novembre 1698 - 16 décembre 1698
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : la transcription d'une sentence en faveur de Toussaint Beaudry, fils de Toussaint Beaudry et de Barbe Barbier à l'encontre de son tuteur, Guillaume Cavelier afin qu'il soit obligé à rendre compte de la gestion des biens de son pupille; le procès-verbal de prestation de serment d'arbitres : [André Demers?], Laurent Archambault et Prudent Bougret et le procès-verbal de l'assemblée des parents et amis pour l'élection d'un tuteur aux enfants mineurs de défunt Toussaint Beaudry et Barbe Barbier
Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : la transcription d'une sentence en faveur de Toussaint Beaudry, fils de Toussaint Beaudry et de Barbe Barbier à l'encontre de son tuteur, Guillaume Cavelier afin qu'il soit obligé à rendre compte de la gestion des biens de son pupille; le procès-verbal de prestation de serment d'arbitres : [André Demers?], Laurent Archambault et Prudent Bougret et le procès-verbal de l'assemblée des parents et amis pour l'élection d'un tuteur aux enfants mineurs de défunt Toussaint Beaudry et Barbe Barbier
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Montréal
Lien :

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Références

Procès entre Toussaint Beaudry, fils de Toussaint Beaudry et de Barbe Barbier, demandeur, et son tuteur Guillaume Cavelier, armurier, défendeur, pour reddition de comptes, 8 novembre 1698 - 16 décembre 1698, Archives nationales à Montréal, Fonds Juridiction royale de Montréal, (06M,TL4,S1,D312).

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