Pagination
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 15 octobre 1728 - 23 décembre 1729
Ce dossier de matière privée contient des billets de Repentigny adressés à Senet pour les contrats avec Pierre Beauchamp de Ri [...]
Voir le détail
Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 5 août 1755 - 11 août 1755
Ce dossier comprend des requêtes, le mémoire des dépens, un procès-verbal signé Nouchet et Boisseau et une signification signé [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 9 juin 1732
Ce dossier d'administration civile est composé de la pièce suivante : le certificat de localisation d'emplacements, de la mais [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 5 janvier 1731
Ce dossier de matière civile est composé de la transcription d'une sentence qui décharge Jean Archambault d'une poursuite inte [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 27 septembre 1720
Ce dossier d'administration civile contient une requête de Beaudry, disant qu'il a obtenu l'office d'arpenteur et de mesureur [...]
Jenvrin-Dufresne, Jean-Baptiste. 3 février 1739
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 15 novembre 1694 - 1er décembre 1694
Ce dossier de matière civile comprend les pièces suivantes : la requête de Toussaint Beaudry contre Pierre Hunault, pour répar [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 30 janvier 1755
Ce dossier d'administration judiciaire est composé du rapport d'expertise rédigé par Decoste, huissier, pour [François?] Bourb [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 16 décembre 1701
Ce dossier de matière civile est composé du dictum de sentence qui déclare "bonne et valable", la saisie des "grains pendants [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 9 juillet 1738 - 9 septembre 1738
Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : l'ordonnance pour faire assigner à comparaître Jacques Milot, [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 27 avril 1737
Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : le brouillon d'un dictum de sentence dans une poursuite entre [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 2 mai 1699
Ce dossier d'administration judiciaire est composé de la déclaration de Toussaint Beaudry, de la Pointe-aux-Trembles, relatan [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 23 mars 1694 - 7 décembre 1694
Ce dossier d'administration judiciaire comprend les pièces suivantes : la requête par les cohéritiers de Jacques Beauchamp et [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 8 novembre 1698 - 16 décembre 1698
Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : la transcription d'une sentence en faveur de Toussaint Beaudry [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 3 juillet 1718
Ce dossier de matière civile est composé de l'assignation servie à Toussaint Beaudry à la requête de Jean Charpentier pour le [...]
Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 8 avril 1755
Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 13 décembre 1734
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 1 octobre 1701 - 4 avril 1702
Ce dossier d'administration judiciaire est composé des pièces suivantes : la requête de Toussaint Beaudry, en son nom et celui [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 8 février 1737 - 21 octobre 1740
Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : la requête en saisie réelle du fief Milot, à Lachine, par Fran [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 22 janvier 1722 - 13 octobre 1722
Ce dossier d'administration civile est composé de l'ordonnance, suite à une plainte des habitants du fort de la Pointe-aux-Tem [...]
