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Titre :
Vente aux enchères par décret de la goélette la Belle Louise, à la requête du sieur Jean-Jacques Zorn, saisissant, négociant de Québec, créancier du sieur Pelisier, écrivain au Bureau du Domaine, d’une somme de 600 livres, prêt pour l’achat de ladite goélette.
Date de création :
1er octobre 1755
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Vente aux enchères par décret de la goélette la Belle Louise du port de 70 tonneaux, agrès et apparaux, à la requête du sieur Jean-Jacques Zorn (Zorne), saisissant, négociant de Québec, créancier du sieur Pelisier (Pélissier), écrivain au Bureau du Domaine, d¿une somme de 600 livres, prêt pour l¿achat de ladite goélette. Vu le procès-verbal d¿affiches placées aux endroits habituels en date des 15, 21 [sic] et 29 septembre, signifiées au défendeur, le tribunal procède à la réception des troisièmes et dernières enchères. En conséquence, le tribunal appelle tous ceux ayant un droit, privilège ou hypothèque de s¿opposer aux criées ou perdre leurs droits. Le huissier François Breton crie la goélette à 2 500 livres. Les enchères commencent à 2 800 livres et procèdent, le huissier Breton étant un des enchérisseurs, et terminent à 3 300 livres, offertes par le demandeur. La bougie s¿étant éteinte [...]
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Vente aux enchères par décret de la goélette la Belle Louise du port de 70 tonneaux, agrès et apparaux, à la requête du sieur Jean-Jacques Zorn (Zorne), saisissant, négociant de Québec, créancier du sieur Pelisier (Pélissier), écrivain au Bureau du Domaine, d¿une somme de 600 livres, prêt pour l¿achat de ladite goélette. Vu le procès-verbal d¿affiches placées aux endroits habituels en date des 15, 21 [sic] et 29 septembre, signifiées au défendeur, le tribunal procède à la réception des troisièmes et dernières enchères. En conséquence, le tribunal appelle tous ceux ayant un droit, privilège ou hypothèque de s¿opposer aux criées ou perdre leurs droits. Le huissier François Breton crie la goélette à 2 500 livres. Les enchères commencent à 2 800 livres et procèdent, le huissier Breton étant un des enchérisseurs, et terminent à 3 300 livres, offertes par le demandeur. La bougie s¿étant éteinte sur cette enchère, ladite goélette, agrès et apparaux, est adjugée en pleine propriété audit sieur Zorn qui doit s¿acquitter des frais de justice.
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Vente aux enchères par décret de la goélette la Belle Louise, à la requête du sieur Jean-Jacques Zorn, saisissant, négociant de Québec, créancier du sieur Pelisier, écrivain au Bureau du Domaine, d’une somme de 600 livres, prêt pour l’achat de ladite goélette., 1er octobre 1755, Archives nationales à Québec, Fonds Amirauté de Québec, (03Q,TP2,S11,SS1,P333).

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