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Titre :
Cause entre le sieur Charles Amiot de Vincelotte, capitaine du navire le Solide, demandeur, comparant par le sieur Decharnay, son procureur, contre le sieur Pierre Glemet, négociant de Québec, défendeur.
Date de création :
27 septembre 1755
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Cause entre le sieur Charles Amiot de Vincelotte (Amyot de Vincelot), capitaine du navire le Solide, demandeur, comparant par le sieur Decharnay, son procureur, contre le sieur Pierre Glemet (Glenet), négociant de Québec, défendeur. Le demandeur vise à assigner le défendeur pour voir dire qu¿il doit décharger et acquitter le connaissement ou, à défaut, que la sentence du tribunal vaudrait acquittement. Le défendeur plaide qu¿il est prêt à décharger le connaissement si le demandeur lui remet un quart de lard qui est gâté, ou qu¿il lui paie la valeur. Le demandeur réplique qu¿il est surpris par la défense car son action a été prise il y a trois semaines et le défendeur n¿a fait aucune diligence. Le défendeur se dit prêt de faire statuer sur sa demande immédiatement car le navire s¿apprête à partir. Le tribunal prend acte des consentements et ordonne que ledit Glemet soit tenu de faire [...]
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Cause entre le sieur Charles Amiot de Vincelotte (Amyot de Vincelot), capitaine du navire le Solide, demandeur, comparant par le sieur Decharnay, son procureur, contre le sieur Pierre Glemet (Glenet), négociant de Québec, défendeur. Le demandeur vise à assigner le défendeur pour voir dire qu¿il doit décharger et acquitter le connaissement ou, à défaut, que la sentence du tribunal vaudrait acquittement. Le défendeur plaide qu¿il est prêt à décharger le connaissement si le demandeur lui remet un quart de lard qui est gâté, ou qu¿il lui paie la valeur. Le demandeur réplique qu¿il est surpris par la défense car son action a été prise il y a trois semaines et le défendeur n¿a fait aucune diligence. Le défendeur se dit prêt de faire statuer sur sa demande immédiatement car le navire s¿apprête à partir. Le tribunal prend acte des consentements et ordonne que ledit Glemet soit tenu de faire statuer dans les 48 heures sur sa demande contre ledit demandeur, à propos d¿un quart de lard qui se trouve gâté et dont il a payé la valeur, à défaut de quoi la sentence du tribunal vaudra acquittement du connaissement.
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Cause entre le sieur Charles Amiot de Vincelotte, capitaine du navire le Solide, demandeur, comparant par le sieur Decharnay, son procureur, contre le sieur Pierre Glemet, négociant de Québec, défendeur., 27 septembre 1755, Archives nationales à Québec, Fonds Amirauté de Québec, (03Q,TP2,S11,SS1,P332).

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