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Titre :
Entre Antoine Bertrand, maître pottier de terre, demandeur, et Charles Gravel, défendeur et défaillant. Requête présentée afin que le défendeur soit condamné à lui payer la somme de 50 livres qu'il a touchée pour lui du nommé Didier de la rivière Chambly
Date de création :
14 octobre 1761
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Le Conseil condamne ledit Charles Gravel à payer au demandeur 50 livres, qu'il a touchées pour lui et aux dépens liquidés à 9 shillings
Le Conseil condamne ledit Charles Gravel à payer au demandeur 50 livres, qu'il a touchées pour lui et aux dépens liquidés à 9 shillings
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Entre Antoine Bertrand, maître pottier de terre, demandeur, et Charles Gravel, défendeur et défaillant. Requête présentée afin que le défendeur soit condamné à lui payer la somme de 50 livres qu'il a touchée pour lui du nommé Didier de la rivière Chambly, 14 octobre 1761, Archives nationales à Québec, Fonds Conseil militaire de Québec, (03Q,TL9,P3051).

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