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Titre :
Ordre aux parties de produire leurs pièces et titres dans la cause de Jean-Baptiste Gautier (Gauthier) de Varennes, prêtre et procureur des sieurs ecclésiastiques du Séminaire des missions étrangères de Québec (Séminaire de Québec), propriétaire du fief, terre et seigneurie de Beaupré, demandeur, comparant par maître Jacques Barbel, notaire en la Prévôté de Québec, contre dame Marie-Catherine Peuvret, veuve de feu Ignace Juchereau, écuyer, sieur Duchesnay et de Beauport et Joseph Juchereau, écuyer, sieur Duchesnay et de Beauport, son fils ainé, défendeur, comparant par maître Florent de la Cettière (LaCetière), notaire en la Prévôté de Québec
Date de création :
6 avril 1716
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Monsieur de La Martinière s'est retiré et Monsieur Macart (Macard) est rentré. Entre messire Jean-Baptiste GAUTIER (Gauthier) de VARENNES, prêtre, procureur des sieurs ecclésiastiques du séminaire des missions étrangères, établi en cette ville, propriétaires du fief, terre, et seigneurie de Beaupré; demandeur en requête par lui présentée en ce Conseil le septième février dernier; comparant par maître Jacques Barbel notaire en la prévôté de cette ville, d'une part; et dame Marie Catherine PEUVRET, veuve de défunt Ignace Juchereau écuyer sieur Duchesnay, et de Beauport; et Joseph JUCHEREAU écuyer sieur DUCHESNAY et de Beauport son fils aîné, défendeurs sur ladite requête; comparants par maître Florent de Lacettierre (Lacetière) aussi notaire en ladite prévôté de cette ville, d'autre part; ouïs lesdits comparants; ensemble le procureur général du Roi; le Conseil a ordonné et ordonne que [...]
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Monsieur de La Martinière s'est retiré et Monsieur Macart (Macard) est rentré. Entre messire Jean-Baptiste GAUTIER (Gauthier) de VARENNES, prêtre, procureur des sieurs ecclésiastiques du séminaire des missions étrangères, établi en cette ville, propriétaires du fief, terre, et seigneurie de Beaupré; demandeur en requête par lui présentée en ce Conseil le septième février dernier; comparant par maître Jacques Barbel notaire en la prévôté de cette ville, d'une part; et dame Marie Catherine PEUVRET, veuve de défunt Ignace Juchereau écuyer sieur Duchesnay, et de Beauport; et Joseph JUCHEREAU écuyer sieur DUCHESNAY et de Beauport son fils aîné, défendeurs sur ladite requête; comparants par maître Florent de Lacettierre (Lacetière) aussi notaire en ladite prévôté de cette ville, d'autre part; ouïs lesdits comparants; ensemble le procureur général du Roi; le Conseil a ordonné et ordonne que les parties produiront leurs titres et pièces par-devant maître Guillaume Gaillard conseiller que le Conseil a commis à cet effet; dépens réservés. BEGON.»
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Ordre aux parties de produire leurs pièces et titres dans la cause de Jean-Baptiste Gautier (Gauthier) de Varennes, prêtre et procureur des sieurs ecclésiastiques du Séminaire des missions étrangères de Québec (Séminaire de Québec), propriétaire du fief, terre et seigneurie de Beaupré, demandeur, comparant par maître Jacques Barbel, notaire en la Prévôté de Québec, contre dame Marie-Catherine Peuvret, veuve de feu Ignace Juchereau, écuyer, sieur Duchesnay et de Beauport et Joseph Juchereau, écuyer, sieur Duchesnay et de Beauport, son fils ainé, défendeur, comparant par maître Florent de la Cettière (LaCetière), notaire en la Prévôté de Québec, 6 avril 1716, Archives nationales à Québec, Fonds Conseil souverain, (03Q,TP1,S28,P9729).

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