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• Guillaume Gaillard

  Gaillard, Guillaume, [vers 1669]-1729. 1726

  3 éléments. Collection des petits fonds et collections d'archives manuscrites d'origine privée

  Copie d'un document notarié signé par Guillaume Gaillard, 20 octobre 1726

  Archives textuelles

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• Mémoire des dépens à payer par Guillaume Gaillard, curateur de la succession d'Aubert de La Chesnaye (LaChesnaye), à la suite d'un arrêt du Conseil supérieur de Québec en date du 26 janvier 1705 en faveur de Pierre Mercereau, habitant de Champlain

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 14 août 1706

  4 éléments. Fonds Conseil souverain

  Signification signée Auger

  Archives textuelles

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• Arrêt qui accorde défaut à Louise Denys, veuve de Guillaume Gaillard, conseiller en ce Conseil, appelante de la sentence rendue en la Prévôté de Québec, le 1er mars 1746, contre Pierre Le Breton

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 27 juin 1746

  Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Arrêt qui ordonne d'expédier au sieur Jean-Baptiste Gaillard, né le 31 août 1706, fils de feu Guillaume Gaillard, conseiller en ce Conseil, et de dame Catherine Neveu, des lettres d'émancipation et de bénéfice d'âge

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 3 juillet 1730

  Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Arrêt qui ordonne que la requête présentée aujourd'hui en ce Conseil par François Landron sera jointe au procès entre le dit François Landron, au nom et comme époux de Marie-Anne Bergeron, contre Guillaume Gaillard, conseiller

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 19 janvier 1728

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Défaut à Guillaume Gaillard, conseiller, contre Charlotte-Françoise Juchereau, veuve de François de Laforest

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 7 octobre 1726

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Arrêt qui donne acte à François-Madeleine Ruette d'Auteuil, procureur général du Roi au dit Conseil, de sa plainte contre Jean Loiseau et, en conséquence, lui permet d'en faire informer Guillaume Gaillard, conseiller, que le Conseil a aussi commis pour en présence du procureur général du Roi pour faire établir l'arpentage et planter les bornes demandées

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 19 août 1726

  3 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Arrêt qui donne délai au huissier Congnet au nom des sieurs Chartier et Pierre Trottier Desaunier dans leur cause contre Guillaume Gaillard

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 10 juillet 1724

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Acte donné à Guillaume Gaillard, conseiller, de l'offre qu'il fait de compter avec la dame de Laforest des affaires particulières qu'ils ont eues ensemble; ordonné que la dite requête sera communiquée à la dite dame de Laforest pour venir en ce Conseil dans les délais de l'ordonnance

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 16 novembre 1722

  18 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Arrêt qui ordonne aux parties de remettre leurs pièces entre les mains de M. de Lino, premier conseiller, dans la cause de Guillaume Gaillard contre Madame de Laforest

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 9 novembre 1722

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Arrêt qui ordonne qu'il en sera délibéré dans la cause de Charles Ruette d'Auteuil de Monceaux contre Dominique Nafrechoux et qu'à cet effet les pièces des parties seront remises entre les mains de Guillaume Gaillard, conseiller

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 31 mars 1721

  Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Reçu de Guillaume Gaillard à Charles Loignon pour deux années de rente de sa terre, pour un total de dix livres, dix sols, et la valeur de six chapons

  9 octobre 1725

  2 éléments. Fonds Famille Pouliot

  Archives textuelles

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• Reçu de Guillaume Gaillard à Charles Loignon pour la somme de 8 livres 5 sols, pour la rente de sa terre pour l'année 1717

  9 novembre 1717

  2 éléments. Fonds Famille Pouliot

  Archives textuelles

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• Pétition au Conseil supérieur de Marc Joanne, capitaine et pilote de l'Île d'Orléans, demandant que Jacques Bernier, maÎtre de barque, lui rembourse 380 livres

  1716

  4 éléments. Fonds Famille Pouliot

  La requête est acceptée et signée par Guillaume Gaillard, seigneur de l'Île d'Orléans (13, 16, 31 juillet et 7 août 1716)

  Archives textuelles

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• Apposition des scellés sur les biens et effets de feu Guillaume Gaillard et de feue Louise-Catherine Denis

  28 avril 1749

  13 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Mémoire des dépens à payer par Claude de Greysolon (Greyselon), sieur de la Tourette (LaTourette), habitant de la ville de Lyon, à la requête de Guillaume Gaillard, conseiller, au nom et comme procureur des sieurs intéressés au bail du sieur Jean Oudiette, fermier général du Domaine d'Occident, à la suite de l'arrêt du Conseil supérieur de Québec du 13 août 1716

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 2 septembre 1716 - 18 septembre 1716

  11 éléments. Fonds Conseil souverain

  Ce dossier comprend la requête, le mémoire des dépens et un procès-verbal signé Chartier de Lotbinière et Rivet. Les pièces so [...]

  Archives textuelles

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• Requête de Pierre Gendron pour être payé à la suite de l'arrêt du Conseil supérieur de Québec du 30 août 1706 dans la cause contre Guillaume Gaillard, marchand de Québec, en son nom et comme procureur de maître François Berthelot, écuyer, conseiller et secrétaire du Roi et des commandements de la défunte Madame la Dauphine

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 1er octobre 1706 - 2 octobre 1706

  20 éléments. Fonds Conseil souverain

  Ce dossier comprend la requête de Pierre Gendreon (Gendron), le mémoire des dépens, un rapport signé Chartier de Lotbinière, u [...]

  Archives textuelles

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• Ordre de réassigner Florent de la Cettière (LaCetière), notaire en la Prévôté de Québec, dans la cause de Guillaume Gaillard, en son nom et comme procureur des intéressés au bail de Jean Oudiette, fermier général du Domaine d'Occident, pour en venir lundi prochain

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 14 juillet 1710

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Monsieur de Villeray et le sieur de Saint-Simon sont rentrés. Vu la requ [...]

  Archives textuelles

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• Appel mis à néant de l'ordonnance rendue par le lieutenant général de la Prévôté de Québec, le 17 mai 1741, dans l'instance entre Louise-Catherine Denys de Saint-Simon, veuve de Guillaume Gaillard, contre Jean-Baptiste Gaillard, conseiller au Conseil Supérieur. Il est permis toutefois à la dite Louise-Catherine Denys de faire telles poursuites qu'il appartiendra pour l'exécution de la transaction en contestation

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 29 mai 1741

  3 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Arrêt qui appointe les parties en droit à écrire et produire, dans les délais de l'ordonnance, devant Guillaume Gaillard, conseiller, dans la cause entre Louis Choret, au nom et comme époux de Geneviève Roy, appelant de la sentence rendue en la Prévôté de Québec, le 15 janvier 1740, contre Pierre Roy, au nom et comme époux de Madeleine Roy

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 8 février 1740

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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