Arrêt porté au plumitif dans la cause de Jacques Brisset, propriétaire en partie de l'île Dupas, contre Pierre Pépin dit Laforce
Voir les informations
Détails du document
Informations détaillées
- Conditions générales d'utilisation :
-
- Titre :
- Arrêt porté au plumitif dans la cause de Jacques Brisset, propriétaire en partie de l'île Dupas, contre Pierre Pépin dit Laforce
- Date de création :
- 4 juillet 1701
- Genre spécifique :
-
- Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Jacques BRISSET propriétaire en partie de l'île Dupas, d'une part, et Pierre PEPIN dit LAFORCE, d'autre part, porté Idem. DUPONT.»
-
- Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Jacques BRISSET propriétaire en partie de l'île Dupas, d'une part, et Pierre PEPIN dit LAFORCE, d'autre part, porté Idem. DUPONT.»
- Sujets traités :
- Notice détaillée :
- Collections et fonds :
- Lieu de conservation :
-
Lien :Le lien est la meilleure manière de partager ou de conserver une ressource. Il est basé sur l'ARK (Archival Resource Key), un identifiant pérenne. Seules les suppressions et les nouvelles numérisations pourraient rendre ce lien invalide.
-
Fichier (1)
Références
Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.
Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.