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Titre :
Ordonnance visant à ce que les propos de Charles Renaud Dubuisson, cadet dans les troupes du détachement de la Marine, et Joseph Caron, au nom de la mémoire de curateur de feu Cournoyer de Chambly, accusés de crime de duel, seront confrontés à sa déclaration du 31 janvier 1736 et également confrontés aux propos émis, le 16 janvier 1738, par Joseph Caron, curateur de la mémoire de Cournoyer de Chambly
Date de création :
16 septembre 1740
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Ordonnance visant à ce que les propos de Charles Renaud Dubuisson, cadet dans les troupes du détachement de la Marine, et Joseph Caron, au nom de la mémoire de curateur de feu Cournoyer de Chambly, accusés de crime de duel, seront confrontés à sa déclaration du 31 janvier 1736 et également confrontés aux propos émis, le 16 janvier 1738, par Joseph Caron, curateur de la mémoire de Cournoyer de Chambly, 16 septembre 1740, Archives nationales à Québec, Fonds Conseil souverain, (03Q,TP1,S28,P17254).

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