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• Compte arrêté avec madame Boucher et quittances de Portneuf à sa soeur de Muy et de Marie-Madeleine de Muy envers sa soeur Portneuf

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 24 mai 1760 - 27 mai 1760

  5 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière privée est composé des pièces suivantes : le compte arrêté avec madame Boucher ; la déclaration à l'effe [...]

  Archives textuelles

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• Joseph Caron

  1743-1746

  Fonds Cour Supérieure. District judiciaire de Trois-Rivières. Greffes de notaires

  Cette série regroupe 161 minutes notariales du greffe de Joseph Caron ainsi que deux répertoires thématiques. De 1743 à 1746, [...]

  Archives textuelles

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• Souche ramassées chez Joseph Caron à Sainte-Adèle, comté de Matane

  Donat-C. Noiseux. 1942

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Photographies

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• Entérinement du contrat de mariage entre François Didier, habitant de la Baie-Saint-Antoine, veuf de Marie-Madeleine Provanchée (Provencher), et de Marie-Louise Pinard reçu devant maître Joseph Caron, prêtre missionnaire des Récollets, pour ratification des conventions suivant l'acte de dépôt ; il est ordonné que lesdites conventions et acte seront enregistrés aux registres des insinuations

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 30 décembre 1743

  Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Archives textuelles

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• Documents concernant Joseph Caron

  19 mai 1766 - 16 août 1766

  5 éléments. Collection Centre d'archives de Québec

  Ce dossier est composé des documents suivants: contrat de Joseph Caron concernant l'abandon d'un terrain appartenant à Marguer [...]

  Archives textuelles

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• Extrait du contrat de mariage passé pardevant maître Dupont, notaire, entre Claude Caron, fils de Joseph Caron; et Marguerite-Ursule Tondreau, fille de Joseph Tondreau (dit LaSouche) et d'Élisabeth Langelier, ses père et mère

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 31 janvier 1754 [Document insinué le 2 avril 1754]

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  Archives textuelles

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• Commission de huissier royal en la Prévôté et Amirauté de Québec accordée à Joseph Caron, par l'Intendant Hocquart

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 18 avril 1731 [Document insinué le 24 avril 1731]

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  Archives textuelles

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• Tutelle aux mineurs de feu Joseph Caron et de feue Françoise Saucier

  12 mars 1783 et 18 mars 1783

  7 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Requête afin d’autoriser la vente d’une moitié de terrain appartenant à feu Jean Vallée, tailleur d'habits de la ville de Québec, et à Marie Chevalier

  7 mai 1764

  9 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Nomination de [Joseph Caron?] comme notaire et greffier de la Juridiction Royale de Montréal

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 9 novembre 1743

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier d'administration civile contient l'ordonnance pour tenir une information sur la vie, moeurs et religion du nommé [C [...]

  Archives textuelles

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• Procès entre Joseph Caron, époux de Madeleine Levasseur, habitant de Québec, demandeur, et la dame de Denis d'Étienne de Clérin, défenderesse, pour la restitution d'une terre de Côte-Saint-Laurent

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 2 juin 1731

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : l'acte d'arrivée au greffe par Joseph Caron disant être arrivé [...]

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• Comparution de Joseph Caron, notaire, procureur de la commission de l'intendant, pour exercer les offices de greffier et notaire de la Juridiction de Trois-Rivières, en remplacement de maître Pressé, à la suite de la démission de ce dernier, lequel devra remettre tous les registres, les contrats, minutes et autres papiers ; il est ordonné en outre que ladite commission, en date du 31 octobre dernier, sera enregistrée suivant les formes et teneur au greffe de ladite Juridiction

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 11 novembre 1743

  3 éléments. Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

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• Appel mis à néant de la sentence rendue en la Prévôté de Québec, le 3 mai 1743, dans la cause entre Louis-Hector Dumenil de Noré, prieur de Mortagne, chanoine régulier de l'ordre de Saint-Augustin, comparant par Joseph Caron, huissier en ce Conseil, contre Elisabeth de Chavigny, veuve Landron, comparante par François Dumergue, huissier en ce Conseil, Il est ordonné que ce qui est en appel sortira effet, dépens réservés

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 8 juillet 1743

  3 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Arrêt qui ordonne que les pièces des parties seront remises à Guillaume Estèbe, conseiller, dans la cause entre Joseph Caron, huissier du Conseil et appelant de la sentence rendue en la Prévôté de Québec, le 22 mars 1740, contre François Lavergne, habitant de la seigneurie dite les Becquets, paroisse Saint-Pierre

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 11 avril 1740

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Copie d'un bail passé devant le notaire Pinguet, le 29 juillet, entre Joseph Caron, boucher à Québec, et Jean Coton, tailleur d'habits demeurant à Québec, suivie d'un exploit d'assignation donné à Joseph Caron, suivant la requête de Jean Coton, afin de l'obliger à respecter ledit bail

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 29 juillet 1729 -18 août 1729

  4 éléments. Fonds Prévôté de Québec

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• Bail de location, pour une chambre et une boulangerie, passé devant témoins entre Joseph Caron et René Boucheau, suivi d'un exploit de signification dudit bail et d'une assignation donnés à René Boucheau, maître boulanger à Québec, afin de l'obliger à payer 110 livres et trois sols et à quitter les lieux qu'il a loués, avec dépens

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 1er mars 1729 - 9 août 1729

  4 éléments. Fonds Prévôté de Québec

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• Examen de Joseph Caron

  21 décembre 1838

  2 éléments. Fonds Ministère de la Justice

  Ce dossier fait partie d'un ensemble de documents intitulé : Châteauguay. Expédition chez les Sauvages du Sault-Saint-Louis

  Archives textuelles

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• Extrait du contrat de mariage passé pardevant maître Dupont, notaire, entre Joseph-François Tondreau, fils de François Tondreau et de feue Marie-Anne Cloutié (Cloutier), ses père et mère, habitants de la seigneurie de Bonsecours; et Marie-Josèphe Caron, fille de Joseph Caron et de Marie-Madeleine Bernier, ses père et mère, habitants de L'Islet-Saint-Jean

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 25 janvier 1753 [Document insinué le 25 janvier 1757]

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

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• Tutelle des enfants mineurs de Joseph Caron, habitant de Saint-Jean-Port-Joli, comté de Devon, et de feue Marie-Céleste Fournier

  9 juillet 1805

  12 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Tutelle aux mineurs de Joseph Caron, habitant de Saint-Jean-Port-Joli, comté de Devon, et de feue Marie-Claire Fortin

  15 janvier 1797 au 31 janvier 1797

  8 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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