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Titre :
Procès et vente par décret d'une maison et habitation à la Basse-Ville de Québec appartenant à Noël Jérémie, sieur de La Montagne (Lamontagne) et Jeanne Pelletier, sa femme, à la requête de Pierre Têtu (Testu) du Tilly, habitant en la côte de Beaupré et domicilié en la maison de Marie Guillemette Hébert, veuve de Guillaume Couillard, en la Basse-Ville de Québec
Date de création :
7 décembre 1667 - 19 octobre 1671
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec. Il comprend des obligations passées devant Romain Becquet, notaire; un défaut; des requêtes; des exploits de signification; une certification des criées; des comptes; une prisée; une ordonnance d adjudication; des oppositions à la délivrance des deniers; une ordonnance de production de pièces et la sentence
Ce dossier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec. Il comprend des obligations passées devant Romain Becquet, notaire; un défaut; des requêtes; des exploits de signification; une certification des criées; des comptes; une prisée; une ordonnance d adjudication; des oppositions à la délivrance des deniers; une ordonnance de production de pièces et la sentence
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Procès et vente par décret d'une maison et habitation à la Basse-Ville de Québec appartenant à Noël Jérémie, sieur de La Montagne (Lamontagne) et Jeanne Pelletier, sa femme, à la requête de Pierre Têtu (Testu) du Tilly, habitant en la côte de Beaupré et domicilié en la maison de Marie Guillemette Hébert, veuve de Guillaume Couillard, en la Basse-Ville de Québec, 7 décembre 1667 - 19 octobre 1671, Archives nationales à Québec, Collection Pièces judiciaires et notariales, (03Q,TL5,D78).

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