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Titre :
Procès-verbaux d'arpentage et de la vérification de l'alignement d'une terre en contestation, située à la rivière Saint-Charles à la Petite Rivière, entre Guillaume Bonhomme et le sieur René Hubert, premier huissier du Conseil supérieur de Québec
Date de création :
16 octobre et 12 novembre 1706
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier en matières civiles provient du Conseil supérieur de Québec. Le dossier comprend les procès-verbaux des arpenteurs François de La Joue (Lajoue) et Hillaire Bernard de la Rivière. Sur l'un de ces documents figure un petit plan dressé par eux «d'une terre de la côte Sainte-Geneviève dans la ville de Québec»
Ce dossier en matières civiles provient du Conseil supérieur de Québec. Le dossier comprend les procès-verbaux des arpenteurs François de La Joue (Lajoue) et Hillaire Bernard de la Rivière. Sur l'un de ces documents figure un petit plan dressé par eux «d'une terre de la côte Sainte-Geneviève dans la ville de Québec»
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Procès-verbaux d'arpentage et de la vérification de l'alignement d'une terre en contestation, située à la rivière Saint-Charles à la Petite Rivière, entre Guillaume Bonhomme et le sieur René Hubert, premier huissier du Conseil supérieur de Québec, 16 octobre et 12 novembre 1706, Archives nationales à Québec, Collection Pièces judiciaires et notariales, (03Q,TL5,D372.2).

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