Voir les informations

Détails du document

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Requête de Jeanne Pluchon, veuve de feu Florent de La Cetière, vivant notaire royal de la Prévôté de Québec, au sujet d'un renard appartenant au nommé Duquet, ledit renard ayant tué douze canards, six dindes et une poule; la possession dudit animal sauvage par ledit Duquet rendant impossible tout élevage sur la terre de la suppliante; la suppliante demandant la condamnation du nommé Duquet et de sa femme, habitant de la côte de Lauzon à lui payer les dits animaux, ainsi que les dommages et intérêts
Date de création :
30 octobre 1728
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Dossier en matières civiles reçu par la Prévôté de Québec
Dossier en matières civiles reçu par la Prévôté de Québec
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichiers (3)

Téléchargement en lot

Vous devez accepter les conditions d'utilisation afin d'accéder au téléchargement en lots.

BAnQ encourage et permet l'utilisation des Contenus sous réserve du respect du droit d'auteur, de tout autre droit pouvant exister et des conditions générales d'utilisation.

BAnQ a recours à des déclarations de droits du consortium RightsStatements.org et à des licences 4.0 de l'organisation Creative Commons. Les Contenus qui sont identifiés à l'aide d'une mention de droits ou d'une licence peuvent être utilisés selon les conditions spécifiques de cette mention ou de cette licence. Consulter le panneau information pour les droits qui s'appliquent sur ce lot.

Lors de toute utilisation permise des Contenus, l'usager doit mentionner le nom de l'auteur ou du créateur (s'il est connu) et mentionner la source (« Bibliothèque et Archives nationales du Québec »), préférablement avec la cote, le numéro d'identification ou l'URL des Contenus utilisés.

Vous pouvez télécharger un maximum de 50 fichiers à la fois.

Références

Requête de Jeanne Pluchon, veuve de feu Florent de La Cetière, vivant notaire royal de la Prévôté de Québec, au sujet d'un renard appartenant au nommé Duquet, ledit renard ayant tué douze canards, six dindes et une poule; la possession dudit animal sauvage par ledit Duquet rendant impossible tout élevage sur la terre de la suppliante; la suppliante demandant la condamnation du nommé Duquet et de sa femme, habitant de la côte de Lauzon à lui payer les dits animaux, ainsi que les dommages et intérêts, 30 octobre 1728, Archives nationales à Québec, Collection Pièces judiciaires et notariales, (03Q,TL5,D3660).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.