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Titre :
Jugement rendu par Florent de Lacetière, juge sénéchal de Beauport, dans la cause opposant André Marcoux, habitant de la seigneurie de Beauport, veuf de Marie(-Jeanne) Parent, demandeur, à André Parent et à François Parent, défendeurs, ordonnance à l'effet que le contrat de mariage entre ledit Marcoux et ladite défunte Parent sera respecté en sa forme et teneur et à l'effet que ledit Marcoux se pourvoira par-devant qui il avisera bon pour la vente ou le partage d'une maison située en la Basse-Ville de Québec, et renvoi des demandes faites par lesdits défendeurs
Date de création :
18 mai 1727
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier en matières civiles provient de la Sénéchaussée de Beauport
Ce dossier en matières civiles provient de la Sénéchaussée de Beauport
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
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Références

Jugement rendu par Florent de Lacetière, juge sénéchal de Beauport, dans la cause opposant André Marcoux, habitant de la seigneurie de Beauport, veuf de Marie(-Jeanne) Parent, demandeur, à André Parent et à François Parent, défendeurs, ordonnance à l'effet que le contrat de mariage entre ledit Marcoux et ladite défunte Parent sera respecté en sa forme et teneur et à l'effet que ledit Marcoux se pourvoira par-devant qui il avisera bon pour la vente ou le partage d'une maison située en la Basse-Ville de Québec, et renvoi des demandes faites par lesdits défendeurs, 18 mai 1727, Archives nationales à Québec, Collection Pièces judiciaires et notariales, (03Q,TL5,D2892).

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