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Titre :
Annulation, à la requête des deux parties, des procédures résultant de l'échange de coups qui a eu lieu entre les femmes de Léonard Élie et de Charles Normand, habitant du Petit Village, à la réserve que ledit Normand donnera audit Élie la somme de vingt-quatre livres dans huit jours et lui rendra une coiffe et un mouchoir
Date de création :
21 août 1726
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier en matières criminelles provient du Bailliage seigneurial de Notre-Dame-des-Anges
Ce dossier en matières criminelles provient du Bailliage seigneurial de Notre-Dame-des-Anges
Sujet traité :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Annulation, à la requête des deux parties, des procédures résultant de l'échange de coups qui a eu lieu entre les femmes de Léonard Élie et de Charles Normand, habitant du Petit Village, à la réserve que ledit Normand donnera audit Élie la somme de vingt-quatre livres dans huit jours et lui rendra une coiffe et un mouchoir, 21 août 1726, Archives nationales à Québec, Collection Pièces judiciaires et notariales, (03Q,TL5,D2886-4).

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