Renvoi par le juge prévôt Pierre Émard (Haimard) de l'opposition faite par Julien Leblanc et Jacques Pivin, habitants de Saint-Claude, à l'encontre de Charles Leblanc, habitant de Saint-Pierre, compte rendu à la suite de l'audition des témoins Jean Chrétien et Charles Boesmé (Boismé) et jugement rendu en faveur dudit Charles Leblanc, lequel conservera la terre à l'origine du litige conformément à son contrat de concession fait en date du 15 mai 1710
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- Titre :
- Renvoi par le juge prévôt Pierre Émard (Haimard) de l'opposition faite par Julien Leblanc et Jacques Pivin, habitants de Saint-Claude, à l'encontre de Charles Leblanc, habitant de Saint-Pierre, compte rendu à la suite de l'audition des témoins Jean Chrétien et Charles Boesmé (Boismé) et jugement rendu en faveur dudit Charles Leblanc, lequel conservera la terre à l'origine du litige conformément à son contrat de concession fait en date du 15 mai 1710
- Date de création :
- 27 août 1716
- Genre spécifique :
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- Ce dossier en matières civiles provient du Bailliage seigneurial de Notre-Dame-des-Anges
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- Ce dossier en matières civiles provient du Bailliage seigneurial de Notre-Dame-des-Anges
- Sujet traité :
- Notice détaillée :
- Collections et fonds :
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