Renvoi hors cour et hors procès des parties par le juge prévôt Pierre Émard (Haimard) dans la cause concernant des piquets opposant Thomas Blondeau, habitant de Charlesbourg, à Jacques Pivin, habitant de Saint-Pierre, et compte rendu à la suite de l'audition des témoins Jean Sigouin, Jean Boesmé (Boismé) et Charles Marois
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- Titre :
- Renvoi hors cour et hors procès des parties par le juge prévôt Pierre Émard (Haimard) dans la cause concernant des piquets opposant Thomas Blondeau, habitant de Charlesbourg, à Jacques Pivin, habitant de Saint-Pierre, et compte rendu à la suite de l'audition des témoins Jean Sigouin, Jean Boesmé (Boismé) et Charles Marois
- Date de création :
- 2 août 1714
- Genre spécifique :
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- Ce dossier en matières civiles provient du Bailliage seigneurial de Notre-Dame-des-Anges
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- Ce dossier en matières civiles provient du Bailliage seigneurial de Notre-Dame-des-Anges
- Sujet traité :
- Notice détaillée :
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