Jugement rendu en faveur de Olivier Morel, sieur de LaDurantaye, écuyer, dans la cause l'opposant à Antoine Huppé dit Lagroix, habitant de Notre-Dame-des-Anges, concernant des bottes de foin perdues à cause du mauvais temps sur une terre dudit Morel que ledit Huppé avait en fermage, compte rendu à la suite de l'audition des témoins Pierre Chalifou, Pierre Corbin et Joseph Vandandaigue, lequel Huppé est condamné à livrer au demandeur 300 livres de foin
Jugement rendu en faveur de Olivier Morel, sieur de LaDurantaye, écuyer, dans la cause l'opposant à Antoine Huppé dit Lagroix, habitant de Notre-Dame-des-Anges, concernant des bottes de foin perdues à cause du mauvais temps sur une terre dudit Morel que ledit Huppé avait en fermage, compte rendu à la suite de l'audition des témoins Pierre Chalifou, Pierre Corbin et Joseph Vandandaigue, lequel Huppé est condamné à livrer au demandeur 300 livres de foin
Date de création :
9 février 1702
Genre spécifique :
Archives textuelles
Ce dossier en matières civiles provient du Bailliage seigneurial de Notre-Dame-des-Anges
Ce dossier en matières civiles provient du Bailliage seigneurial de Notre-Dame-des-Anges
Le lien est la meilleure manière de partager ou de conserver une ressource.
Il est basé sur l'ARK (Archival Resource Key), un identifiant pérenne. Seules les suppressions et les nouvelles numérisations pourraient rendre ce lien invalide.
Jugement rendu en faveur de Olivier Morel, sieur de LaDurantaye, écuyer, dans la cause l'opposant à Antoine Huppé dit Lagroix, habitant de Notre-Dame-des-Anges, concernant des bottes de foin perdues à cause du mauvais temps sur une terre dudit Morel que ledit Huppé avait en fermage, compte rendu à la suite de l'audition des témoins Pierre Chalifou, Pierre Corbin et Joseph Vandandaigue, lequel Huppé est condamné à livrer au demandeur 300 livres de foin, 9 février 1702, Archives nationales à Québec, Collection Pièces judiciaires et notariales, (03Q,TL5,D2784-1).
Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.
Lien de téléchargement:
Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.