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Titre :
Renvoi hors cour des parties dans la cause opposant Joseph Lemire à Joseph Blondeau, habitant de Charlesbourg, concernant des cordes de bois prises par ledit Joseph Blondeau sur une terre appartenant audit Joseph Lemire, ledit Joseph Blondeau ayant affirmé que la terre en question faisait déjà l'objet d'un litige entre les Révérends Pères Jésuites et les sieurs administrateurs de l'Hôpital Général, litige porté par-devant le Conseil souverain de Québec
Date de création :
1er juillet 1700
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier en matières civiles provient du Bailliage seigneurial de Notre-Dame-des-Anges
Ce dossier en matières civiles provient du Bailliage seigneurial de Notre-Dame-des-Anges
Sujet traité :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Renvoi hors cour des parties dans la cause opposant Joseph Lemire à Joseph Blondeau, habitant de Charlesbourg, concernant des cordes de bois prises par ledit Joseph Blondeau sur une terre appartenant audit Joseph Lemire, ledit Joseph Blondeau ayant affirmé que la terre en question faisait déjà l'objet d'un litige entre les Révérends Pères Jésuites et les sieurs administrateurs de l'Hôpital Général, litige porté par-devant le Conseil souverain de Québec, 1er juillet 1700, Archives nationales à Québec, Collection Pièces judiciaires et notariales, (03Q,TL5,D2779-18).

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