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Titre :
Présentation de la cause, en présence du procureur fiscal, dans le procès opposant Jean Thiberge à Timothée Roussel au sujet de dommages causés par les bestiaux (animaux) dudit Roussel, maître chirurgien, et compte rendu à la suite de l'audition des témoins
Date de création :
20 octobre 1679
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier en matières civiles provient du Bailliage seigneurial de Notre-Dame-des-Anges
Ce dossier en matières civiles provient du Bailliage seigneurial de Notre-Dame-des-Anges
Sujet traité :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Présentation de la cause, en présence du procureur fiscal, dans le procès opposant Jean Thiberge à Timothée Roussel au sujet de dommages causés par les bestiaux (animaux) dudit Roussel, maître chirurgien, et compte rendu à la suite de l'audition des témoins, 20 octobre 1679, Archives nationales à Québec, Collection Pièces judiciaires et notariales, (03Q,TL5,D2757-1).

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