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Titre :
Procès de Jean Chrétien, maître sur le bateau «le Saint-Michel», contre Pierre Hévé (Évé - Hevé), commandant de la goélette «la Marie-Jeanne» et Basile Borné, propriétaire de la goélette, habitant de Niganiche, qui accuse ses deux derniers d'avoir abîmé (avaries) une de ses chaloupes
Date de création :
7 septembre 1745 au 21 octobre 1745
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier en matières civiles provient de l'Amirauté de Québec et du Conseil supérieur de Québec. Il comprend des ordonnances rendues par l'Amirauté de Québec; les requêtes de Jean Chrétien adressées à l'Amirauté et au Conseil supérieur de Québec; les défenses de Jean Chrétien
Ce dossier en matières civiles provient de l'Amirauté de Québec et du Conseil supérieur de Québec. Il comprend des ordonnances rendues par l'Amirauté de Québec; les requêtes de Jean Chrétien adressées à l'Amirauté et au Conseil supérieur de Québec; les défenses de Jean Chrétien
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Procès de Jean Chrétien, maître sur le bateau «le Saint-Michel», contre Pierre Hévé (Évé - Hevé), commandant de la goélette «la Marie-Jeanne» et Basile Borné, propriétaire de la goélette, habitant de Niganiche, qui accuse ses deux derniers d'avoir abîmé (avaries) une de ses chaloupes, 7 septembre 1745 au 21 octobre 1745, Archives nationales à Québec, Collection Pièces judiciaires et notariales, (03Q,TL5,D1400).

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