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Titre :
Procès opposant Urbain Brossard et Thérèse Brossard à Jean-Baptiste Brossard et Pierre Serrat à propos de sa gestion de la succession de défunt François Brossard
Date de création :
25 septembre 1743 au 23 avril 1759
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier en matières civiles provient de la Juridiction royale de Montréal et du Conseil supérieur de Québec et contient les témoignages ou les dépositions des personnes suivantes : Nicolas Vauquière, perruquier demeurant à Montréal, rue et paroisse Notre-Dame, âgé de 37 ans; Jean-Baptiste Desève, cordonnier demeurant à Montréal, faubourg Saint-Laurent, paroisse Notre-Dame, âgé de 59 ans; Jean Bernard dit Jolicoeur, habitant demeurant au pied de la montagne, paroisse Notre-Dame, âgé de 73 ans; Catherine Bernard, épouse de Joseph Éthier dit Lamalice (la Malice), journalier demeurant au faubourg Saint-Laurent, paroisse Notre-Dame, âgée de 22 ans; Étienne Laporte, journalier demeurant à la côte Sainte-Catherine, paroisse Notre-Dame, âgé de 70 ans. Ce dossier comprend le compte de tutelle que rend Urbain Brossard, tuteur; les soutènements d'Urbain Brossard, contre les débats de compte fournis par Pierre Serat, époux de Thérèse Brossard; [...]
Ce dossier en matières civiles provient de la Juridiction royale de Montréal et du Conseil supérieur de Québec et contient les témoignages ou les dépositions des personnes suivantes : Nicolas Vauquière, perruquier demeurant à Montréal, rue et paroisse Notre-Dame, âgé de 37 ans; Jean-Baptiste Desève, cordonnier demeurant à Montréal, faubourg Saint-Laurent, paroisse Notre-Dame, âgé de 59 ans; Jean Bernard dit Jolicoeur, habitant demeurant au pied de la montagne, paroisse Notre-Dame, âgé de 73 ans; Catherine Bernard, épouse de Joseph Éthier dit Lamalice (la Malice), journalier demeurant au faubourg Saint-Laurent, paroisse Notre-Dame, âgée de 22 ans; Étienne Laporte, journalier demeurant à la côte Sainte-Catherine, paroisse Notre-Dame, âgé de 70 ans. Ce dossier comprend le compte de tutelle que rend Urbain Brossard, tuteur; les soutènements d'Urbain Brossard, contre les débats de compte fournis par Pierre Serat, époux de Thérèse Brossard; un certificat; un état de ce que doit François Brossard, à son frère Urbain pour sa part des frais funéraires du défunt François Brossard; une addition de compte de tutelle; des ordonnances de la Juridiction royale de Montréal; un procès-verbal d'assignation des témoins; une enquête; les réponses d'Urbain Brossard; une requête adressée au Conseil supérieur de Québec; les griefs et moyens d'appel de Jean-Baptiste Sarault (Sarriau); une requête adressée par Urbain Brossard à la Juridiction royale de Montréal; un inventaire de production de pièces; la comparution au greffe du Conseil supérieur de Québec de maître Jean-Claude, stipulant pour Urbain BrossardLe titre complet de la pièce se lit comme suit : Procès opposant Urbain Brossard, tuteur des nommés Jean Baptiste, Joseph, Jacques et Thérèse Brossard, épouse de Pierre Serat (Serrat - Sarat - Sarrat) dit Coquillard, fils et fille, ses frères et soeur, à Jean-Baptiste Brossard et Pierre Serrat dit Coquillard, à propos de sa gestion de la succession de défunt François Brossard; les procédures au Conseil supérieur opposent quant à elles Urbain Brossard à Jean-Baptiste Sarault (Sarriau), maçon de Montréal, au nom et comme étant aux droits cédés de Serat et de Jean-Baptiste Brossard
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Procès opposant Urbain Brossard et Thérèse Brossard à Jean-Baptiste Brossard et Pierre Serrat à propos de sa gestion de la succession de défunt François Brossard, 25 septembre 1743 au 23 avril 1759, Archives nationales à Québec, Collection Pièces judiciaires et notariales, (03Q,TL5,D1379).

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