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Titre :
Instance entre Ignace Carrier, habitant de la côte de Lauzon, paroisse Saint-Joseph, et Barbe Arnaud, veuve de feu Charles Courtois, au sujet du paiement d'une barrique d'anguilles, stipulé dans un bail passé avec le procureur des Jésuites
Date de création :
16 novembre 1733 - 23 janvier 1734
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dosssier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec et du Conseil supérieur de Québec. Ce dossier comprend les réponses produites par Ignace Carrier, suivant l'assignation à lui donnée à la requête de la veuve Courtois; des exploits de signification et d'assignation; une déclaration du procureur des Jésuites faite devant le Conseil supérieur de Québec, en faveur d'Ignace Carrier, contre la veuve Courtois; les griefs produits par Ignace Carrier devant le Conseil supérieur de Québec
Ce dosssier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec et du Conseil supérieur de Québec. Ce dossier comprend les réponses produites par Ignace Carrier, suivant l'assignation à lui donnée à la requête de la veuve Courtois; des exploits de signification et d'assignation; une déclaration du procureur des Jésuites faite devant le Conseil supérieur de Québec, en faveur d'Ignace Carrier, contre la veuve Courtois; les griefs produits par Ignace Carrier devant le Conseil supérieur de Québec
Sujet traité :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Instance entre Ignace Carrier, habitant de la côte de Lauzon, paroisse Saint-Joseph, et Barbe Arnaud, veuve de feu Charles Courtois, au sujet du paiement d'une barrique d'anguilles, stipulé dans un bail passé avec le procureur des Jésuites, 16 novembre 1733 - 23 janvier 1734, Archives nationales à Québec, Collection Pièces judiciaires et notariales, (03Q,TL5,D1016).

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