Voir les informations

Détails du document

Reproduction

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Cause entre Michel Vallée, Jean Duprat, Paul Rainville et René Toupin, habitants de la seigneurie de Beauport, se portant fort pour les autres habitants de Beauport, demandeurs, et Antoine Juchereau, seigneur Duchesnaye et de Beauport, défendeur, assisté de maître Pinguet, notaire, son procureur ; mention de la nomination d'un expert pour procéder à la visite du moulin de Beauport, lesdits demandeurs se plaignant du meunier qui conduit ledit moulin, les demandeurs nomment le nommé Saint-Onge, meunier d'un des moulins de la Pointe-aux-Lièvres et maître farinier, et le défendeur nomme le nommé Pénisson, père, meunier et maître farinier, et il est ordonné que lesdits experts se rendront au moulin de Beauport pour examiner s'il est en état et pour faire moudre du blé par le meunier de Beauport pour connaître s'il fait de la farine de bonne qualité, selon quoi ils dresseront un procès-verbal
Date de création :
13 février 1743
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichiers (2)

Téléchargement en lot

Vous devez accepter les conditions d'utilisation afin d'accéder au téléchargement en lots.

BAnQ encourage et permet l'utilisation des Contenus sous réserve du respect du droit d'auteur, de tout autre droit pouvant exister et des conditions générales d'utilisation.

BAnQ a recours à des déclarations de droits du consortium RightsStatements.org et à des licences 4.0 de l'organisation Creative Commons. Les Contenus qui sont identifiés à l'aide d'une mention de droits ou d'une licence peuvent être utilisés selon les conditions spécifiques de cette mention ou de cette licence. Consulter le panneau information pour les droits qui s'appliquent sur ce lot.

Lors de toute utilisation permise des Contenus, l'usager doit mentionner le nom de l'auteur ou du créateur (s'il est connu) et mentionner la source (« Bibliothèque et Archives nationales du Québec »), préférablement avec la cote, le numéro d'identification ou l'URL des Contenus utilisés.

Vous pouvez télécharger un maximum de 50 fichiers à la fois.

Références

Cause entre Michel Vallée, Jean Duprat, Paul Rainville et René Toupin, habitants de la seigneurie de Beauport, se portant fort pour les autres habitants de Beauport, demandeurs, et Antoine Juchereau, seigneur Duchesnaye et de Beauport, défendeur, assisté de maître Pinguet, notaire, son procureur ; mention de la nomination d'un expert pour procéder à la visite du moulin de Beauport, lesdits demandeurs se plaignant du meunier qui conduit ledit moulin, les demandeurs nomment le nommé Saint-Onge, meunier d'un des moulins de la Pointe-aux-Lièvres et maître farinier, et le défendeur nomme le nommé Pénisson, père, meunier et maître farinier, et il est ordonné que lesdits experts se rendront au moulin de Beauport pour examiner s'il est en état et pour faire moudre du blé par le meunier de Beauport pour connaître s'il fait de la farine de bonne qualité, selon quoi ils dresseront un procès-verbal, 13 février 1743, Archives nationales à Québec, Fonds Prévôté de Québec, (03Q,TL1,S11,SS1,D84,P23).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.