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Titre :
Renonciation par les enfants Élie et leur époux et épouses à tous les droits et prétentions qu'ils pourraient avoir dans une terre que leurs père et mère ont vendue à Joseph Élie, leur frère, par contrat passé devant notaire; et ratification dudit contrat de vente, suivant la renonciation par Joseph Élie à toutes ses prétentions dans les biens meubles et immeubles de ses parents.
Date de création :
6 mai 1737 [Document insinué le 6 août 1737]
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
La pièce se compose de la renonciation par Jean Coriveaux (Corriveau), comme ayant épousé Françoise Élie; Louis Nadeau, comme ayant épousé Élisabeth Élie; Jean Élie et Marie-Élisabeth Nadeau, sa femme; Marie Élie et Laurent Amiot; et Angélique Élie; à tous les droits et prétentions qu'ils pourraient avoir dans une terre que leurs père et mère ont vendue à Joseph Élie, leur frère, par contrat passé devant notaire; et ratification dudit contrat de vente, suivant la renonciation par Joseph Élie à toutes ses prétentions dans les biens meubles et immeubles de ses parents; l'acte de renonciation et ratification est passé pardevant René Gachet (Gaschet), notaire de la seigneurie de La Durantaye et autres lieux.
La pièce se compose de la renonciation par Jean Coriveaux (Corriveau), comme ayant épousé Françoise Élie; Louis Nadeau, comme ayant épousé Élisabeth Élie; Jean Élie et Marie-Élisabeth Nadeau, sa femme; Marie Élie et Laurent Amiot; et Angélique Élie; à tous les droits et prétentions qu'ils pourraient avoir dans une terre que leurs père et mère ont vendue à Joseph Élie, leur frère, par contrat passé devant notaire; et ratification dudit contrat de vente, suivant la renonciation par Joseph Élie à toutes ses prétentions dans les biens meubles et immeubles de ses parents; l'acte de renonciation et ratification est passé pardevant René Gachet (Gaschet), notaire de la seigneurie de La Durantaye et autres lieux.
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Renonciation par les enfants Élie et leur époux et épouses à tous les droits et prétentions qu'ils pourraient avoir dans une terre que leurs père et mère ont vendue à Joseph Élie, leur frère, par contrat passé devant notaire; et ratification dudit contrat de vente, suivant la renonciation par Joseph Élie à toutes ses prétentions dans les biens meubles et immeubles de ses parents., 6 mai 1737 [Document insinué le 6 août 1737], Archives nationales à Québec, Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations, (03Q,CR301,P1879).

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