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• Sculpture de glace représentant un moulin à vent devant un immeuble à logements lors du carnaval de Québec

  [1954]

  Fonds J. E. Livernois Ltée

  Photographies

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• Vente d'un immeuble d'Elizabeth Smith et de Thomas Léon Lemieux

  16 septembre 1910

  8 éléments. Collection Centre d'archives de Québec

  Ce dossier est constitué du brouillon manuscrite et l'original dactylographiée d'une autorisation pour vendre un immeuble appa [...]

  Archives textuelles

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• Requête pour autoriser la vente d'immeubles appartenant aux mineurs de feu Jacques Frichet (Fréchet, Fréchette), marchand de Québec, et de Victoire Gagné

  2 octobre 1807

  9 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Requête pour la vente des immeubles de la communauté d'entre Ignace Lefrançois, de la ville de Québec, et feue Félicité Cazeau (Casault, Cazot)

  26 février 1791 au 28 février 1791

  7 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Politique de vente et de location des immeubles excédentaires P1999-40

  Montréal : Commission scolaire de Montréal, 1999

  Montréal

  P1999-40 POLITIQUE DE VENTE ET DE LOCATION DES IMMEUBLES EXCÉDENTAIRES Adoption : Résolution XXIII du conseil des commissaires du 2 juin 1999 Modification : 1.Principes directeurs 1.1 Touses immeubles excédentaires dea Commission scolaire de Montréal sont d’abord et avant tout àa disposition des élèves

  Livres

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• Vente des immeubles - maison, grange, étable - des héritiers de feu Jean Allaire et de Françoise Simard, avec les augmentations faites par Noël Boucher, époux en secondes noces de ladite Simard

  21 juillet 1726

  4 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Rédigé par Messire A. Chabot, prêtre, Église de Saint-Joachim

  Archives textuelles

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• Délibération de parents et amis concernant la vente des immeubles de feu Jean-Baptiste Élie dit Breton, habitant de Saint-Michel (Saint-Michel-de-Bellechasse), et de ? Roy

  8 février 1806

  9 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Requête et assemblée de parents afin d'autoriser la vente des immeubles appartenant aux mineurs de Joseph Dion, habitant de la paroisse de L'Islet-de-Bonsecours, et de feue Marie-Louise Gagné

  6 août 1798 au 15 août 1798

  8 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Assemblée des parents et amis afin d’autoriser la vente d'immeubles appartenant à Marie, fille mineure de François Meurs et de feue Élisabeth Lépine dit Lalime

  1er mars 1798 au 3 mars 1798

  7 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Requête et assemblée de parents afin d'autoriser la vente des immeubles pour les mineurs de feu Michel Létourneau, maître menuisier, et de feue Catherine Routier (Routhier)

  17 décembre 1784 au 30 décembre 1784

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Assemblée des parents et amis afin d’autoriser la vente d'un immeubles appartenant en partie aux mineurs de feu Étienne Turgeon, de Beaumont, et de Thècle Côté

  8 janvier 1798

  7 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Requête et assemblée de parents et amis afin d'autoriser la vente d'un immeubles pour les mineurs de feu Charles Hébert, habitant de la ville de Québec, et de Marie-Modeste Doucet

  28 juillet 1787 au 3 août 1787

  9 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Ordonnance de Gilles Hocquart, faisant les fonctions d'intendant, qui renvoie la dame veuve de Tonty devant monsieur de Boishébert, commandant au Détroit, pour discuter contradictoirement avec les héritiers du feu sieur de Tonty la vente des immeubles de sa succession

  Hocquart, Gilles. 29 juillet 1730

  2 éléments. Fonds Intendants

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• Vente de biens meubles et immeubles par Augustin-Simon Lapointe, habitant demeurant aux Illinois, à François Mercier

  6 février 1725 - 7 février 1725

  2 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Acte de Duvernay, notaire aux Illinois

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• Assemblée des parents et amis afin d’autoriser la vente des meuble et immeubles appartenant à feu Jean-Baptiste Brassard, marchand de la Haute-Ville de Québec

  30 janvier 1796

  7 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Commission au sieur de Villeray pour présider à la vente par adjudication d'un immeuble dans la cause de Nicolas Marion Lafontaine contre Thomas Lefebvre et Geneviève Pelletier, sa femme

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 17 novembre 1698

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Sur ce qui a été dit par Nicolas Marion Lafontaine, habitant de la seign [...]

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• Commission au sieur de Villeray pour présider à la vente par adjudication d'un immeuble dans la cause de Nicolas Marion Lafontaine contre Thomas Lefebvre et Geneviève Pelletier, sa femme

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 17 novembre 1698

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Sur ce qui a été dit par Nicolas Marion Lafontaine, habitant de la seign [...]

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• Requête et assemblée de parents pour les mineurs afin d'autoriser la vente de la moitié des immeubles provenant de la communauté entre feu Michel Genet (Genest, Geneste) et Marie-Hélène Moreau

  24 août 1787 au 12 octobre 1787

  8 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Entre Jean Armingaud (Armingo, Armingot), demandeur et le sieur Pélissier, défendeur. Le Conseil donne acte au demandeur de l'opposition par lui formée à la vente des meubles et immeubles dudit Lapointe, sursoit à faire droit sur ladite opposition après la vente et condamne ledit Lapointe aux dépens liquidés à 10 shillings

  Québec (Province). Conseil militaire de Québec. 30 juillet 1763

  2 éléments. Fonds Conseil militaire de Québec

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• Assemblée des parents et amis afin d’autoriser la vente des immeubles de la succession de la communauté d'entre François Bellet et feue Marie-Anne Dumouchet (Dumouchel) appartenant en partie aux mineurs de feu Charles Guayrand (Gueyraud), marchand de la ville de Québec, et de feue Madeleine Bellet

  27 novembre 1797 au 23 décembre 1797

  11 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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