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Titre :
Ordonnance de l'intendant Hocquart qui fait défense au nommé Poitevin, habitant de Saint-Ours, de vendre ni débiter aucunes boissons à peine de cinquante livres d'amende pour la première fois et de plus grande peine en cas de récidive; pareilles défenses à tous les habitants de Saint-Ours sous les mêmes peines
Date de création :
5 juillet 1735
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichier (1)

Références

Ordonnance de l'intendant Hocquart qui fait défense au nommé Poitevin, habitant de Saint-Ours, de vendre ni débiter aucunes boissons à peine de cinquante livres d'amende pour la première fois et de plus grande peine en cas de récidive; pareilles défenses à tous les habitants de Saint-Ours sous les mêmes peines, 5 juillet 1735, Archives nationales à Québec, Fonds Intendants, (03Q,E1,S1,D23,P2755).

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