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Titre :
Ordonnance de l'intendant Dupuy qui condamne le nommé Allard, charretier, à vingt livres d'amende pour avoir pris du sable sur la grève de la petite rivière, à Québec, vis-à-vis la face du Palais du Roi, au mépris de l'ordonnance du 10 du présent mois...
Date de création :
21 mai 1727
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Ordonnance de l'intendant Dupuy qui condamne le nommé Allard, charretier, à vingt livres d'amende pour avoir pris du sable sur la grève de la petite rivière, à Québec, vis-à-vis la face du Palais du Roi, au mépris de l'ordonnance du 10 du présent mois, et qui décide qu'à l'avenir les charretiers et voituriers, travaillant et voiturant journellement dans la ville de Québec, seront tenus de venir donner leur nom et se faire enregistrer au bureau de l'intendance et prendre le numéro qui leur sera donné pour mettre à leurs charrettes et tombereaux, à peine de confiscation desdites voitures qui ne seront point numérotées et marquées
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Ordonnance de l'intendant Dupuy qui condamne le nommé Allard, charretier, à vingt livres d'amende pour avoir pris du sable sur la grève de la petite rivière, à Québec, vis-à-vis la face du Palais du Roi, au mépris de l'ordonnance du 10 du présent mois, et qui décide qu'à l'avenir les charretiers et voituriers, travaillant et voiturant journellement dans la ville de Québec, seront tenus de venir donner leur nom et se faire enregistrer au bureau de l'intendance et prendre le numéro qui leur sera donné pour mettre à leurs charrettes et tombereaux, à peine de confiscation desdites voitures qui ne seront point numérotées et marquées
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Ordonnance de l'intendant Dupuy qui condamne le nommé Allard, charretier, à vingt livres d'amende pour avoir pris du sable sur la grève de la petite rivière, à Québec, vis-à-vis la face du Palais du Roi, au mépris de l'ordonnance du 10 du présent mois..., 21 mai 1727, Archives nationales à Québec, Fonds Intendants, (03Q,E1,S1,D12A,P1859).

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