Projet de règlement modifiant le Règlement sur l'application de l'article 32 de la Loi sur la qualité de l'environnement / Direction de l'analyse économique et des lieux contaminés ; réalisée par : Geneviève Rodrigue ; avec la collaboration de : Caroline Robert, Donald Ellis ; supervisée et approuvée par : Marina Levesque, Michèle Dumais
Projet de règlement modifiant le Règlement sur l'application de l'article 32 de la Loi sur la qualité de l'environnement / Direction de l'analyse économique et des lieux contaminés ; réalisée par : Geneviève Rodrigue ; avec la collaboration de : Caroline Robert, Donald Ellis ; supervisée et approuvée par : Marina Levesque, Michèle Dumais
Créateurs :
Rodrigue, Geneviève (Économiste) auteur,
Robert, Caroline auteur,
Ellis, Donald auteur,
Levesque, Marina éditeur intellectuel,
Dumais, Michèle éditeur intellectuel,
Québec (Province). Direction de l'analyse économique et des lieux contaminés,
Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques organisme de publication
Éditeur :
[Québec, Québec] :Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques,4 novembre 2014
Le lien est la meilleure manière de partager ou de conserver une ressource.
Il est basé sur l'ARK (Archival Resource Key), un identifiant pérenne. Seules les suppressions et les nouvelles numérisations pourraient rendre ce lien invalide.
Rodrigue, Geneviève, Projet De Règlement Modifiant Le Règlement Sur L'application De L'article 32 De La Loi Sur La Qualité De L'environnement / Direction De L'analyse Économique Et Des Lieux Contaminés ; Réalisée Par - Geneviève Rodrigue ; Avec La Collaboration De - Caroline Robert [...], Québec, Québec, Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, 2014, 1 ressource en ligne (8 pages), Collections de BAnQ.
Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.
Lien de téléchargement:
Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.