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Titre :
Jugement de la Cour du Banc du Roi du district des Trois-Rivières à la requête de James Stuart, avocat du Roi, et Pierre Vézina, un des conseils du Roi pour l'entérinement des lettres de terrier pour la censive du Roi dans le district des Trois-Rivières
Date de création :
31 mars 1840
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Le jugement commet le notaire Valère Guillet pour continuer la confection du papier-terrier des fiefs et seigneuries situés dans la ville et paroisse des Trois-Rivières
Le jugement commet le notaire Valère Guillet pour continuer la confection du papier-terrier des fiefs et seigneuries situés dans la ville et paroisse des Trois-Rivières
Sujet traité :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Jugement de la Cour du Banc du Roi du district des Trois-Rivières à la requête de James Stuart, avocat du Roi, et Pierre Vézina, un des conseils du Roi pour l'entérinement des lettres de terrier pour la censive du Roi dans le district des Trois-Rivières, 31 mars 1840, Archives nationales à Québec, Fonds Ministère des Terres et Forêts, (03Q,E21,S64,SS5,SSS9,D98).

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