Voir les informations

Détails du document

Reproduction

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Papier terrier des terres et concessions de la seigneurie de SilIery, comprenant 75 dossiers reliés ensemble, contenant les noms et surnoms des tenanciers établis avec la quantité de terre que chacun d'eux possède suivant leurs titres, ainsi que les cens et rentes, suivant la requête des commissaires responsables de l'administration des biens des Jésuites
Date de création :
8 juillet 1826 - 15 décembre 1827
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Cette pièce contient une transcription de l'ordonnance du 10 février 1825 de Francis Burton, gouverneur du Bas-Canada, et de la Cour du banc du roi, à l'effet de confectionner un papier terrier des seigneuries appartenant aux Jésuites. Le document comprend également une transcription de l'avis du 24 juin 1826 qui ordonne aux censitaires de la seigneurie de Sillery de se présenter avec leurs titres et de prêter foi et hommage, et qui mandate le notaire Roger Lelièvre à reçevoir les titres avec lesquels il doit dresser le papier terrier, de même que la déclaration de Roger Lelièvre qui atteste avoir, avec le huissier Joseph-François Pageot, fait l'affichage et la lecture à haute voix de l'ordonnance du gouverneur Burton les dimanches 25 juin, 2 et 9 juillet 1826, après la messe de l'église paroissiale de Sainte-Foy et à une maison de la première concession. Les déclarations de possession de terre et les actes de foi et hommage sont [...]
Cette pièce contient une transcription de l'ordonnance du 10 février 1825 de Francis Burton, gouverneur du Bas-Canada, et de la Cour du banc du roi, à l'effet de confectionner un papier terrier des seigneuries appartenant aux Jésuites. Le document comprend également une transcription de l'avis du 24 juin 1826 qui ordonne aux censitaires de la seigneurie de Sillery de se présenter avec leurs titres et de prêter foi et hommage, et qui mandate le notaire Roger Lelièvre à reçevoir les titres avec lesquels il doit dresser le papier terrier, de même que la déclaration de Roger Lelièvre qui atteste avoir, avec le huissier Joseph-François Pageot, fait l'affichage et la lecture à haute voix de l'ordonnance du gouverneur Burton les dimanches 25 juin, 2 et 9 juillet 1826, après la messe de l'église paroissiale de Sainte-Foy et à une maison de la première concession. Les déclarations de possession de terre et les actes de foi et hommage sont consignés dans le registre et ont été faites entre le 8 juillet 1826 et le 15 décembre 1827
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichiers (327)

❬...
...❭

Téléchargement en lot

Vous devez accepter les conditions d'utilisation afin d'accéder au téléchargement en lots.

BAnQ encourage et permet l'utilisation des Contenus sous réserve du respect du droit d'auteur, de tout autre droit pouvant exister et des conditions générales d'utilisation.

BAnQ a recours à des déclarations de droits du consortium RightsStatements.org et à des licences 4.0 de l'organisation Creative Commons. Les Contenus qui sont identifiés à l'aide d'une mention de droits ou d'une licence peuvent être utilisés selon les conditions spécifiques de cette mention ou de cette licence. Consulter le panneau information pour les droits qui s'appliquent sur ce lot.

Lors de toute utilisation permise des Contenus, l'usager doit mentionner le nom de l'auteur ou du créateur (s'il est connu) et mentionner la source (« Bibliothèque et Archives nationales du Québec »), préférablement avec la cote, le numéro d'identification ou l'URL des Contenus utilisés.

Vous pouvez télécharger un maximum de 50 fichiers à la fois.

Références

Papier terrier des terres et concessions de la seigneurie de SilIery, comprenant 75 dossiers reliés ensemble, contenant les noms et surnoms des tenanciers établis avec la quantité de terre que chacun d'eux possède suivant leurs titres, ainsi que les cens et rentes, suivant la requête des commissaires responsables de l'administration des biens des Jésuites, 8 juillet 1826 - 15 décembre 1827, Archives nationales à Québec, Fonds Ministère des Terres et Forêts, (03Q,E21,S64,SS5,SSS7,D554).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.