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• Papier terrier des terres et concessions de la seigneurie de SilIery, comprenant 75 dossiers reliés ensemble, contenant les noms et surnoms des tenanciers établis avec la quantité de terre que chacun d'eux possède suivant leurs titres, ainsi que les cens et rentes, suivant la requête des commissaires responsables de l'administration des biens des Jésuites

  8 juillet 1826 - 15 décembre 1827

  327 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Cette pièce contient une transcription de l'ordonnance du 10 février 1825 de Francis Burton, gouverneur du Bas-Canada, et de l [...]

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• Acte de vente d'une terre située à la paroisse de Sainte-Foy dans la seigneurie de Sillery, par Charles Paradis, habitant à Sainte-Foy, représentant également ses enfants mineurs, à Augustin Defoy, navigateur demeurant au faubourg Saint-Jean, et à Zacharie Defoy, habitant à Saint-Augustin, par-devant Roger Lelièvre, notaire public, et quittance de l'acquéreur par Michel Berthelot, agent des biens des Jésuites, le 12 juin 1807

  17 mai 1804

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Acte de vente du lot 12 du deuxième rang de la rive sud de la rivière aux Pins, à Valcartier dans la paroisse Saint-Ambroise, par Joshua Sutcliffe, résidant à Québec, à Samuel Neil, résidant de Valcartier, paroisse Saint-Ambroise, par-devant Roger Lelièvre, notaire public, et quittance de l'acheteur pour des lots et ventes, par Louis Panet, agent des biens des Jésuites (14 mai 1834)

  24 avril 1830

  8 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Déclaration de possession de terre (titre nouvel) en vue de confectionner le papier terrier du fief et seigneurie Saint-Gabriel, de Nicolas Tardif, forgeron de l'Ancienne-Lorette, pour une terre située à la côte Saint-Paul à l'Ancienne-Lorette, par-devant Roger Lelièvre et Robert Christie, notaires publics

  18 janvier 1826

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Déclaration de possession de terre (titre nouvel) en vue de confectionner le papier terrier du fief et seigneurie Saint-Gabriel, d'Antoine Blondeau, forgeron de l'Ancienne-Lorette, pour des terres situées à la côte Saint-Paul à l'Ancienne-Lorette, par-devant Roger Lelièvre et Robert Christie, notaires publics

  6 décembre 1826

  6 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Déclaration de possession de terre (titre nouvel) en vue de confectionner le papier terrier du fief et seigneurie Saint-Gabriel, de Charles Martel, cultivateur de Saint-Ambroise, pour une terre située à la première concession de la montagne Ronde, côte Saint-Gabriel, par-devant Roger Lelièvre et Robert Christie, notaires publics

  25 octobre 1826

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Déclaration de possession de terre (titre nouvel) en vue de confectionner le papier terrier du fief et seigneurie Saint-Gabriel, de Jacques Durand fils, cultivateur de Saint-Ambroise, pour des terres situées à la côte de l'Ormière, aux Grands Déserts, à la deuxième concession de la montagne Ronde, côte Saint-Michel, à la première concession de la seigneurie Saint-Gabriel et à la côte Saint-Gabriel, par-devant Roger Lelièvre et Robert Christie, notaires publics

  16 septembre 1826

  8 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Déclaration de possession de terre (titre nouvel) en vue de confectionner le papier terrier du fief et seigneurie Saint-Gabriel, d'Ignace Martel fils, cultivateur de Saint-Ambroise, pour des terres situées à la côte du Petit Saint-Antoine, par-devant Roger Lelièvre et Robert Christie, notaires publics

  5 septembre 1826

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Déclaration de possession de terre (titre nouvel) en vue de confectionner le papier terrier du fief et seigneurie Saint-Gabriel, de Joseph Sevin, cultivateur de Charlesbourg, pour une terre située à la troisième concession de la montagne Ronde, côte Saint-Raphaël, par-devant Roger Lelièvre et Robert Christie, notaires publics, un reçu du 25 janvier 1834 signé Louis Panet, et calcul d'arrérages

  13 mai 1826 - 25 janvier 1834

  7 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Copie de Déclaration de possession de terre (titre nouvel) en vue de confectionner le papier terrier du fief et seigneurie Saint-Gabriel, de Michel Girard, cultivateur de la paroisse Saint-Ambroise, pour une terre située à la côte des Grands Déserts, par-devant Roger Lelièvre et Robert Christie, notaires publics

  13 mai 1826

  8 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Collationné par Joseph Laurin, secrétaire, 15 août 1851

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• Déclaration de possession de terre (titre nouvel) en vue de confectionner le papier terrier du fief et seigneurie Saint-Gabriel, d'Ignace Cliche, ancien boulanger de Saint-Ambroise, pour une terre située à la côte du Petit Saint-Antoine, par-devant Roger Lelièvre et Robert Christie, notaires publics

  9 mai 1826

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Déclaration de possession de terre (titre nouvel) en vue de confectionner le papier terrier du fief et seigneurie Saint-Gabriel, de Michel Racine, forgeron demeurant à Saint-Ambroise, pour des terres situées à la côte du Grand Saint-Antoine, à la troisième concession de la montagne Ronde, côte Saint-Raphaël, et à la côte du Petit Saint-Antoine, par-devant Roger Lelièvre et Robert Christie, notaires publics

  27 avril 1826

  6 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Déclaration de possession de terre (titre nouvel) en vue de confectionner le papier terrier du fief et seigneurie Saint-Gabriel, de François Drouin, cultivateur de Charlesbourg, pour une terre située à la quatrième concession de la montagne Ronde, côte Saint-Bathélémi, par-devant Roger Lelièvre et Robert Christie, notaires publics

  8 avril 1826

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Déclaration de possession de terre (titre nouvel) en vue de confectionner le papier terrier du fief et seigneurie Saint-Gabriel, de Joseph Cliche, cultivateur de Saint-Ambroise, pour des terres situées à la côte Sainte-Geneviève, à la deuxième concession de la côte Saint-Michel et à la deuxième concession de la montagne Ronde, côte Saint-Michel, par-devant Roger Lelièvre et Robert Christie, notaires publics

  4 mars 1826

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Déclaration de possession de terre (titre nouvel) en vue de confectionner le papier terrier du fief et seigneurie Saint-Gabriel, de Pierre Duchesneau, cultivateur de Saint-Ambroise, pour une terre située à la côte de la Longue-Queue, par-devant Roger Lelièvre et Robert Christie, notaires publics

  1er avril 1826

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Déclaration de possession de terre (titre nouvel) en vue de confectionner le papier terrier du fief et seigneurie Saint-Gabriel, de Joseph Estiambre, cultivateur de Saint-Ambroise, pour une terre située à la côte du Grand Saint-Antoine, par-devant Roger Lelièvre et Robert Christie, notaires publics

  14 février 1826

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Déclaration de possession de terre (titre nouvel) en vue de confectionner le papier terrier du fief et seigneurie Saint-Gabriel, de Joseph Auclair (Auclaire), cultivateur de Saint-Ambroise, pour une terre située à la côte du Petit Saint-Antoine, par-devant Roger Lelièvre et Robert Christie, notaires publics

  10 février 1826

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Déclaration de possession de terre (titre nouvel) en vue de confectionner le papier terrier du fief et seigneurie Saint-Gabriel, d'Angélique Falardeau, veuve de Jean-Baptiste Dupéré, et Jean-Baptiste Dupéré son fils, pour des terres situées à la côte du Grand Saint-Antoine, à la montagne Ronde de la côte Saint-Michel, à la côte Saint-Claude et à la côte du Petit Saint-Antoine, par-devant Roger Lelièvre et Robert Christie, notaires publics

  27 janvier 1826

  6 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Déclaration de possession de terre (titre nouvel) en vue de confectionner le papier terrier du fief et seigneurie Saint-Gabriel, de Étienne Lereau (L'Héro), cultivateur de Saint-Ambroise, pour des terres situées à la côte Sainte-Geneviève, à la montagne Ronde et à la côte Saint-Gabriel, par-devant Roger Lelièvre et Robert Christie, notaires publics

  23 janvier 1826

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Déclaration de possession de terre (titre nouvel) en vue de confectionner le papier terrier du fief et seigneurie Saint-Gabriel, de Jean-Baptiste Martel, fils de Pierre Martel, de la paroisse Saint-Ambroise, pour des terres situées à la côte Sainte-Geneviève, à la première concession de la montagne Ronde et à la côte de l'Ormière, par-devant Roger Lelièvre et Robert Christie, notaires publics

  2 janvier 1826

  5 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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