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Titre :
Extraits des actes passés par maître Dominique Lefrançois, notaire à Saint-Ambroise de la Jeune-Lorette, suivant son répertoire, des différents actes qui ont rapport aux droits de lots et ventes, cens et rentes dus à Sa Majesté, par les censitaires de la seigneurie Saint-Gabriel
Date de création :
1810 - 1819
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Les actes recensés sont des ventes, donnations, cessions, abandons et échanges de terre. Cet extrait des actes de Lefrançois se présente sous la forme de trois liasses de feuilles attachées par des rubans. Chaque acte est numéroté : de 1 à 100 dans la première liasse (44 pages, pièce 1705), de 1 à 100 dans la seconde (40 pages, pièces 1706 et 1707) et de 1 à 100 (46 pages, pièce 1708)
Les actes recensés sont des ventes, donnations, cessions, abandons et échanges de terre. Cet extrait des actes de Lefrançois se présente sous la forme de trois liasses de feuilles attachées par des rubans. Chaque acte est numéroté : de 1 à 100 dans la première liasse (44 pages, pièce 1705), de 1 à 100 dans la seconde (40 pages, pièces 1706 et 1707) et de 1 à 100 (46 pages, pièce 1708)
Sujet traité :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Extraits des actes passés par maître Dominique Lefrançois, notaire à Saint-Ambroise de la Jeune-Lorette, suivant son répertoire, des différents actes qui ont rapport aux droits de lots et ventes, cens et rentes dus à Sa Majesté, par les censitaires de la seigneurie Saint-Gabriel, 1810 - 1819, Archives nationales à Québec, Fonds Ministère des Terres et Forêts, (03Q,E21,S64,SS5,SSS6,D1705-1708).

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