Procès-verbal d'une réunion de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, au sujet de l'état des moulins dans le district de Québec; au sujet d'un brouillon préparé par le procureur général (Jonathan Sewell) d'un acte de nomination des agents responsables des biens des Jésuites
Procès-verbal d'une réunion de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, au sujet de l'état des moulins dans le district de Québec; au sujet d'un brouillon préparé par le procureur général (Jonathan Sewell) d'un acte de nomination des agents responsables des biens des Jésuites
Date de création :
25 juillet 1800
Genre spécifique :
Archives textuelles
Ladite commission reçoit et lit le rapport de Michel Berthelot, agent responsable des biens des Jésuites pour le district de Québec, sur l'état des moulins situés dans son district. Ce rapport a été demandé à tous les agents de district à la réunion du 25 juillet 1800 (E21,S64,SS5,SSS2,D690-2)
Ladite commission reçoit et lit le rapport de Michel Berthelot, agent responsable des biens des Jésuites pour le district de Québec, sur l'état des moulins situés dans son district. Ce rapport a été demandé à tous les agents de district à la réunion du 25 juillet 1800 (E21,S64,SS5,SSS2,D690-2)
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Procès-verbal d'une réunion de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, au sujet de l'état des moulins dans le district de Québec; au sujet d'un brouillon préparé par le procureur général (Jonathan Sewell) d'un acte de nomination des agents responsables des biens des Jésuites, 25 juillet 1800, Archives nationales à Québec, Fonds Ministère des Terres et Forêts, (03Q,E21,S64,SS5,SSS2,D690-3).
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