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Titre :
Titre nouvel de concession du sieur Édouard Garant (Garand), marchand pelletier, demeurant en la ville de Québec, pour un emplacement situé sur la rue Saint-Jean, en la Haute-Ville de Québec, pour un lot de terre situé derrière ledit emplacement, et pour la juste moitié indivise d'une terre servant de passage commun entre la terre dudit sieur Garant et celle de Jean Isoir dit Provençal, par-devant René-Gabriel Belleau et Louis Panet, notaires publics, et en présence de l'Honorable John Stewart, écuyer, commissaire chargé de la gestion et de l'administration des biens appartenant ci-devant à l'ordre des Jésuites, et maintenant dévolus à Sa Majesté
Date de création :
10 janvier 1839
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujet traité :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Titre nouvel de concession du sieur Édouard Garant (Garand), marchand pelletier, demeurant en la ville de Québec, pour un emplacement situé sur la rue Saint-Jean, en la Haute-Ville de Québec, pour un lot de terre situé derrière ledit emplacement, et pour la juste moitié indivise d'une terre servant de passage commun entre la terre dudit sieur Garant et celle de Jean Isoir dit Provençal, par-devant René-Gabriel Belleau et Louis Panet, notaires publics, et en présence de l'Honorable John Stewart, écuyer, commissaire chargé de la gestion et de l'administration des biens appartenant ci-devant à l'ordre des Jésuites, et maintenant dévolus à Sa Majesté, 10 janvier 1839, Archives nationales à Québec, Fonds Ministère des Terres et Forêts, (03Q,E21,S64,SS5,SSS1,D241).

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