Pagination
Raoul Hunter. 28 mai 1979
Voir le détail
Tessier, Ulric. 10 juillet 1890
ÉLECTIONS GÉNÉRALES 3 octobre 2022 Rapport du directeur général des élections sur la mise en application de’article 490 dea Loi électorale et de’article 26 dea Loi visant à favoriser’exercice du droit de voteors des prochaines élections générales au Québec D G E- 6 3 49 (2 2- 10 ) Ce document pourrait
ÉLECTIONS GÉNÉRALES PROVINCIALES 3 octobre 2022 Rapport sur’application des dispositions particulières introduites para Loi visant à favoriser’exercice du droit de voteors des prochaines élections générales au Québec Ce document pourrait comporter des obstacles à’accessibilité.Si vous éprouvez
PETIT GUIDE D’INTRODUCTION AUX DROITS ET OBLIGATIONS DE L’EMPLOYEUR EN CAS DE DEMANDE DE CONGÉS RELATIFS AUX ÉLECTIONS 1 Petit guide d’introduction aux droits et obligations de’employeur en cas de demande de congés relatifs aux élections Questions auxquelles nous tenterons de répondre : Est-ce qu’un ou une employé
Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 19 janvier 1739
PETIT GUIDE D’INTRODUCTION AUX DROITS ET OBLIGATIONS DE L’EMPLOYEUR EN CAS DE DEMANDE DE CONGÉS RELATIFS AUX ÉLECTIONS 0 0 1 1 Petit guide d’introduction aux droits et obligations de’employé-e en cas de demande de congés relatifs aux élections Questions auxquelles nous tenterons de répondre : Est-ce je peux
de demande de scrutin référendaire ont droit àa rémunération fixée danse Règlement sure tarif des rémunérations payablesors d’élections et de référendums municipaux danse cas oùa municipalité n’aurait pas établie sien ou n’y aurait pas fixéa rémunération ou’allocation de cette personne (LERM, art.551
17 mars 1738
Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 9 décembre 1726
Hare, John, 1933-2005
15 juillet 1795 au 10 octobre 1795
.412- 30.4 Commission des droits dea personne et des droits dea jeunesse, 20 février 1997, cat.115.Commentaires sur’étude de faisabilité du directeur général des élections du Québec sur une carte d’électeur numérisée avec photo Page 4 a) présenter deux documents qui prouvent chacun son nom et dont'un comporte
Nouvelle-France. Conseil Souverain. 22 décembre 1698
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Monsieur de Villeray s'est retiré. Vu par le Conseil les écritures et pr [...]
Nouvelle-France. Conseil Souverain. 26 février 1692
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Guillaume CHANJON (Changeon) et Guillaume BOUTHIER marchands appel [...]
Nouvelle-France. Conseil Souverain. 17 août 1699
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Sur la requête présentée au Conseil par Marie Miville veuve de défunt Ma [...]
Nouvelle-France. Conseil Souverain. 23 janvier 1696
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Lesdits sieurs ci-dessus qui s'étaient retirés sont rentrés. Entre Jean- [...]
