175 résultats

Liste des résultats de recherche

• Remarque de Monsieur le Marquis de Denonville à propos de Monsieur l'abbé de Saint-Vallier, nommé par le Roi évêque de Québec

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 3 août 1685

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : « et ledit sieur de Denonville après avoir remercié la Compagnie, a dit q [...]

  Archives textuelles

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• Fonds George Jehoshaphat Mountain

  28 novembre 1823

  Fonds George Jehoshaphat Mountain

  Ce fonds d'archives se compose d'un seul document qui fait état de la nomination de George Jehoshaphat Mountain à la cure de l [...]

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• Arrêt confirmant la nomination faite par le Gouverneur et l'Évêque, de Nicolas de Mouchy à la charge de greffier et notaire royal de la sénéchaussée royale de Montréal et de Pierre Raguideau à celle de sergent royal en la sénéchaussée de Montréal

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 26 mai 1664

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du 26e mai 1664. Le Conseil assemblé où étaient Monsieur le gouverneur, [...]

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• Déclaration de l'Évêque de Pétrée qu'il n'autorise pas la nomination du sieur Louis Théandre Chartier, sieur de Lotbinière comme substitut du procureur général, pour les raisons qu'il a donné lors de sa déclaration du 5 mars 1664 faite au Gouverneur devant le Conseil

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 12 mars 1664

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Par la présente signature [Note] comme par toutes celles qui paraîtront [...]

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• Nomination par Louis Ango des Maizerets, Supérieur du Séminaire de Québec, vivaire de l'évêque de Québec, de L'abbé Thomas Thiboult, prêtre du Séminaire de Québec, au poste de vicaire ordinaire et général de la cure et paroisse de Québec, afin de l'administrer au lieu et place de Pierre Paquet, décédé le 16 avril 1711

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 16 juin 1711 [Document insinué le 18 août 1711]

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  Archives textuelles

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• Arrêt confirmant la nomination faite par le sieur de Mézy, gouverneur et lieutenant général du Roi et François de Laval, Évêque de Petrée, vicaire apostolique, aux sieurs de Sailly, Lemoine (Lemoyne) et Basset aux charges de juge royal, procureur du roi et greffier de la Sénéchaussée de l'île de Montréal, conformément à l'Édit d'établissement du Conseil souverain de la Nouvelle-France

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 18 octobre 1663

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Ce jourd'hui sur le rapport fait par le sieur Gaudais que sur la nominat [...]

  Archives textuelles

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• Différend entre le Gouverneur et l'Évêque de Petrée au sujet de la nomination d'un substitut du procureur général

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 5 mars 1664

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Monsieur le gouverneur a dit qu'il est nécessaire pour les intérêts du R [...]

  Archives textuelles

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• Cérémonies lors de la nomination de Monseigneur Joseph-Médard Émard comme archevêque de l'archidiocèse d'Ottawa

  British & Colonial Press Limited. Septembre 1922

  12 éléments. Fonds Joseph Hébert

  Le dossier porte sur les cérémonies entourant l'arrivée de Mgr Joseph-Médard Émard comme Archevêque de l'Archidiocèse d'Ottawa [...]

  Photographies

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• Arrêt portant continuation des charges de conseillers des sieurs de Tilly, de la Tesserie, Dupont, de Mouchy, Damours, de procureur-général pour le sieur de Lotbinière et de greffier du Conseil pour le sieur Peuvret, et ce, pour la durée d'un an

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 12 janvier 1671

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du douzième janvier 1671. En l'assemblé convoquée au château Saint-Louis [...]

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• Remontrance de Monsieur l'Évêque de Québec disant qu'il n'a pas encore apporté de France son brevet de nomination à l'évêché et suppliant le Conseil d'accepter le serment de fidélité qu'il avait prêté entre les mains de Sa Majesté, lequel devrait suppléer en quelque manière au dit brevet, vu le certificat du dit serment du 13 février 1688 donné par Me Pierre du Cambout de Coislin, Évêque d'Orléans et premier aumônier de Sa Majesté, registré en la Chambre des Comptes le 24 mars 1688; le Conseil ordonne que le dit acte de serment de fidélité et le dit certificat soient registrés

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 3 mai 1690

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Monsieur l'évêque de Québec a dit que le troisième août mille six cent q [...]

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• Remontrance du procureur général concernant qu'il n'avait pas été informé des intentions et des désirs de Monsieur le Gouverneur concernant sa réception au Conseil; députation des sieurs de Villeray, Damours, Dupont et de Peiras vers Monsieur le Gouverneur pour l'inviter à prendre sa place au Conseil, qui se tient maintenant au Palais, et tâcher de savoir le sentiment du Gouverneur sur la manière dont il veut être reçu au dit Conseil afin de s'y conformer; arrêt que pour garder un ordre uniforme lors de l'entrée des Gouverneurs et leur réception au Conseil, comme celles des Évêques et des Intendants, le Gouverneur et l'Intendant sont priés d'écrire à Sa Majesté et de la supplier de faire savoir ses intentions sur la façon de faire afin que la Compagnie s'y conforme

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 20 février 1690

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Pour la réception de Messieurs les gouverneurs évêques et intendants. Ce [...]

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• Réception de Claude de Bermen, sieur de la Martinière, comme juge en la seigneurie de Beaupré et île d'Orléans, par la nomination faite par Messire François de Laval, Évêque de Pétrée, vicaire apostolique en la Nouvelle-France, seigneur de la plus grande partie de la seigneurie

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 11 février 1669

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du onzième février 1669. Le Conseil assemblé ou présidait messire Daniel [...]

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• Installation et prestation de serment du sieur Denis Joseph Ruette d'Auteuil en l'office de procureur général, en vertu de lettres de provision du Roi, expédiées en Chancellerie le 29 mai 1674

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 3 octobre 1674

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du troisième desdits mois et an de relevée. Le Conseil assemblé où prési [...]

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• Installation et prestation de serment du sieur René Louis Chartier, écuyer, sieur de Lotbinière à la charge de conseiller au Conseil souverain de la Nouvelle-France, en vertu de lettres de provision du Roi, expédiées en Chancellerie le 29 mai 1674

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 2 octobre 1674

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du deuxième octobre 1674. Le Conseil assemblé auquel présidait Monseigne [...]

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• Ordonnance du lieutenant général au siège de la Prévôté de Québec pour la nomination et l'assermentation des arbitres, pour procéder à la visite et évaluer les travaux à effectuer pour la sûreté et la réparation du palais épiscopal de Québec, suivant la requête du sieur Walon, négociant de Québec, chargé du pouvoir de maître Eustache Chartier de Lotbinière, conseiller au Conseil supérieur de Québec et archidiacre du diocèse de Québec, au nom et comme fondé de procuration de Monseigneur Louis-François de Mornay, évêque de Québec

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 23 septembre 1728

  3 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Les arbitres nommés sont: le sieur Mailloux, architecte; Étienne Marchand, charpentier; Guillaume Nicolas, menuisier; Jean Mét [...]

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• Prise de possession de la cure de Notre-Dame-de-Québec par maître Jean Lyon de Saint-Férréol, prêtre supérieur du Séminaire des Missions étrangères établi à Québec, docteur de Sorbonne, en vertu de la lettre de collation et de nomination à la cure de Notre-Dame-de-Québec en date du 13 mai 1734, signée des directeurs et supérieur du Séminaire des missions étrangères établi à Paris, et du visa donné par monseigneur Dosquet, évêque de Québec en date du 15 mai 1734

  22 août 1734

  3 éléments. Collection Charles Chadenat collection of manuscripts on French Canada (MS Can 1)

  La prise de possession réelle et actuelle de la cure de Notre-Dame-de-Québec est décrite avec beaucoup de détails : libre entr [...]

  Archives textuelles

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• Procédés à propos de l'élection d'un syndic, et de la démission de quatre conseillers par le Gouverneur

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 19 septembre 1664

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du dix-neuvième jour de septembre mille six cent soixante-quatre. Cet ac [...]

  Archives textuelles

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• Dossier relatif à la réparation et à l'agrandissement de l'église de Baie Saint-Paul et à la réparation du presbytère du lieu

  4 juillet 1798 - 29 octobre 1822

  155 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier dépend de la Commission pour la construction et la réparation des églises, presbytères et cimetières pour le Distri [...]

  Archives textuelles Dessins d'architecture

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• Cause entre Louis Cloutier, François Verreau (Verrault), Nicolas Lefrançois et Justin Jobidon, anciens marguilliers et habitants de Château-Richer, en la paroisse de la Visitation, autorisés par les habitants de ladite paroisse par acte en date du 10 mai 1750, demandeurs; et les supérieurs, directeurs et ecclésiastiques du Séminaire des missions étrangères établit en Nouvelle-France, défendeurs

  3 mars 1752

  7 éléments. Fonds Prévôté de Québec

  Cette pièce fait référence à plusieurs documents et mentionne plusieurs noms : la sentence du 9 juin 1750, le sieur Jacquereau [...]

  Archives textuelles

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• Requête des habitants de la paroisse de Saint-Nicolas, comté de Dorchester, à monseigneur l'évêque de Québec, lui demandant l'autorisation de construire une nouvelle église pour remplacer celle qu'ils ont actuellement et qui est vieille et trop petite pour «contenir les habitants qui en composent la cure»

  16 mars 1819 - 31 décembre 1890

  400 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier dépend de la Commission pour la construction et la réparation des églises, presbytères et cimetières pour le Distri [...]

  Archives textuelles

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