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01 février 1823
Convention (vente d’un bateau inachevé) entre Augustin Joubin-Boisvert et Joseph Arcand, marchand
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16 décembre 1789
Ce dossier contient un certificat disant qu'il y avait un petit grappin à bord du bateau Le Brillant quand il l'a vendu à MM. [...]
Nouvelle-France. Amirauté de Québec. 1er décembre 1741
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Vente aux enchères au quai du Cul-de-sac en la Basse-Ville de Québec, au-deva [...]
Nouvelle-France. Amirauté de Québec. 23 décembre 1741
Nouvelle-France. Amirauté de Québec. 22 novembre 1755
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Vente aux enchères par le sieur Jean-Baptiste Amyot (Amiot), négociant de Qué [...]
Nouvelle-France. Amirauté de Québec. 19 novembre 1755
Nouvelle-France. Amirauté de Québec. 18 novembre 1755
Nouvelle-France. Amirauté de Québec. 17 novembre 1755
Nouvelle-France. Amirauté de Québec. 12 août 1739 au 18 décembre 1741
Ce dossier en matières civiles provient de l'Amirauté de Québec et du Conseil supérieur de QuébecIl comprend la vente par Desa [...]
Barolet, Claude, [vers 1690]-1761. 24 novembre 1744 au 12 juin 1748
Ce dossier comprend l'acte de vente du bateau (Jean-Claude Barolet, notaire royal en la Prévôté de Québec, 24 novembre 1744); [...]
Québec (Province). Conseil militaire de Québec. 20 août 1763
18 novembre 1755
Ce dossier provient de l'Amirauté de Québec
Nouvelle-France. Amirauté de Québec. 10 juin 1758
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Vente aux enchères et adjudication du navire le Philippe du port de 100 tonne [...]
Nouvelle-France. Amirauté de Québec. 29 novembre 1741
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Vente aux enchères sur le quai du Cul-de-sac en la Basse-Ville de Québec du b [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 15 novembre 1739
Ce document de matière civile est composé de la déclaration au greffe par Germain Talon [Tanont?], capitaine du bateau " l'heu [...]
Nouvelle-France. Amirauté de Québec. 21 novembre 1753
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Vente aux enchères du bateau le Saint-Joseph du port de 25 tonneaux, agrès et [...]
19 novembre 1755
Hocquart, Gilles. 10 février 1735
Nouvelle-France. Amirauté de Québec. 20 septembre 1754
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Vente aux enchères sur le quai du Cul-de-sac en la Basse-Ville par Eustache L [...]
Nouvelle-France. Amirauté de Québec. 19 octobre 1753
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Vente aux enchères du senau le Joseph de 120 tonneaux. Le tribunal réfère aux [...]