65 résultats

Liste des résultats de recherche

• Compte de monsieur George Vanfelson, avocat, relatif au chemin de Saint-François

  Septembre-novembre 1816

  2 éléments. Fonds Famille Joly de Lotbinière

  Compte payé le 14 février 1817

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Lettre de George Vanfelson à [Michel-Eustache-Gaspard-Alain Chartier de Lotbinière]

  8 juillet 1816

  2 éléments. Fonds Famille Joly de Lotbinière

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Compte dû par [Michel-Eustache-Gaspard-Alain Chartier de Lotbinière] à George Vanfelson

  22 novembre 1815-17 mars 1816

  2 éléments. Fonds Famille Joly de Lotbinière

  Compte de dépenses encourues entre le 22 novembre 1815 et le 17 mars 1816

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Lettre de George Vanfelson, à Lewis Foy, au sujet d'une poursuite contre monsieur Duchesnay

  18 février 1825

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Note de Lewis [Louis] Foy adressée à monsieur Langevin pour qu'il règle le montant à propos des comptes de l'avocat général, monsieur Vanfelson, dans la cause contre monsieur Deligny

  31 janvier 1824

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Brouillon d'une lettre adressée à l'avocat général (George Vanfelson) au sujet du brouillon qu'il a fait pour un nouveau titre en lien avec les concessions tenues par Tourangeau et Rochette (DBC)

  29 janvier 1823

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Copie d'une lettre envoyée par Lewis [Louis] Foy à monsieur G. [George] Vanfelson, avocat général, au sujet de la requête de Marie-Louise Couture et de J. B. Bégin pour l'utilisation de la berge du fleuve Saint-Laurent, située devant leur concession. Foy requiert l'opinion de Vanfelson quant aux droits de Sa Majesté vis-à-vis de ceux octroyés par les contrats de concession des demandeurs, lesdits contrats étant datés du 26 avril 1770 et du 8 août 1787

  10 décembre 1822

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Copie d'une lettre non signée à George Vanfelson, écuyer et avocat général, à propos de la poursuite intentée par Lewis Foy à l'encontre des locataires (lessee) du moulin banal de Notre-Dame-des-Anges, notamment McCallum

  9 février 1821

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Compte de George Vanfelson, avocat général du Bas-Canada, aux commissaires des biens des Jésuites, pour services professionnels

  10 octobre 1822

  8 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Le compte couvre la période du 10 avril au 1er octobre 1822

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Compte de George Vanfelson, avocat général du Bas-Canada, aux commissaires des biens des Jésuites, pour services professionnels

  10 avril 1821

  5 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Le compte couvre la période du 4 décembre 1820 au 10 avril 1821

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Rapport de George Vanfelson, avocat général, à Lewis Foy, au sujet de la cause entre la Couronne et [Michel-Louis Juschereau] Duchesnay (DBC)

  24 octobre 1823

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Dans ce rapport, G. Vanfelson informe L. Foy que le cas 632 de ladite cause reste en délibéré, à cause du volume du procès-ver [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Lettre de George Vanfelson

  2 août 1809

  2 éléments. Collection Centre d'archives de Québec

  Ce dossier contient une lettre du juge George Vanfelson à un collègue demandant l'original d'un contrat pour sauvegarder les i [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• État de compte de George Vanfelson, avocat, au commissaire des biens des Jésuites, pour services professionnels, entre septembre 1823 et janvier 1824

  26 janvier 1824

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  En outre, les documents relatent une affaire entre Josias Wurtele (Würtele), demandeur, et Pierre Richette, défendeur, à la co [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Copie d'une lettre de Joseph Planté à George Vanfelson, écuyer et avocat général, concernant l'offre d'échange de titre de propriété dans la seigneurie Saint-Gabriel

  9 septembre 1820

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Lettre de George Vanfelson, avocat général du Bas-Canada, de la ville de Québec, à Lewis Foy, au sujet de la poursuite judiciaire pour paiement de lods et ventes à l'encontre de Pierre Blondeau et Jean-Baptiste Jobin

  2 octobre 1820

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Registre des procès-verbaux de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites (23 novembre 1822 - 29 avril 1826)

  23 novembre 1822 - 29 avril 1826

  255 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Pièce 1- transcription des procès-verbaux de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, du 23 nove [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Compte relatif aux services professionnels rendus à la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, entre le 16 octobre 1824 et le mois d'avril 1824, par George Vanfelson, avocat général du Bas-Canada

  10 avril 1825

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Compte relatif aux services professionnels rendus à la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, entre le 6 mai 1824 et le 10 octobre 1824, par George Vanfelson, avocat général du Bas-Canada

  10 octobre 1824

  5 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Compte relatif aux services professionnels rendus à la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, entre les mois d'octobre 1823 et d'avril 1824, par George Vanfelson, avocat général du Bas-Canada

  10 avril 1824

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Compte relatif aux services professionnels rendus à la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, entre le mois d'avril 1823 et le 10 octobre 1823, par George Vanfelson, avocat général du Bas-Canada

  10 octobre 1823

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

  Voir le détail