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• Procès-verbal de partage d'une terre et de chaînage, ligne et bornes des portions, laquelle terre étant située au terrain appelé le Grand-Parc, dans la [seigneurie de Beauport]. La présente pièce concerne directement: Jacques Parent, frère de François Parent; François Parent, frère de Jacques Parent (arpenteur Charles Vallée)

  Vallée, Charles, arpenteur, époque 1742. 4 octobre 1742

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

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• Défaut accordé à Charles Vallée contre le nommé Labécasse, assigné le 29 mars, défaillant et condamné aux dépens dudit défaut

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 4 avril 1758

  2 éléments. Fonds Prévôté de Québec

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• Procès-verbal de vérification de la ligne séparant la seigneurie de Saint-Gabriel et la seigneurie de Saint-Ignace à partir de la côte Saint-Jacques, près de la rivière Saint-Charles, en vertu d'une sentence rendue en la Prévôté de Québec en date du 7 mai 1745. La présente pièce concerne directement: l'Hôtel-Dieu de Québec (arpenteurs Ignace Plamondon père et Charles Vallée)

  14 mai 1745

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: les habitants de la côte Saint-Jacques

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• Procès-verbal de transport de l'arpenteur afin de procéder à l'arpentage de deux emplacements, en vertu d'un arrêt rendu par la Cour des Plaidoyers communs, et de refus d'une des parties de procéder audit arpentage sous prétexte qu'un nouvel arrêt annule ledit arrêt, lesquels emplacements étant situés rue Saint-Charles, dans la ville de Québec.

  23 mars 1767

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La pièce se compose du procès-verbal de transport de l'arpenteur afin de procéder à l'arpentage de deux emplacements, en vertu [...]

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• Procès-verbal de chaînage de la profondeur de la première concession depuis le fleuve Saint-Laurent, de ligne et bornes pour la ceinture de deux terres situées à la première concession, sur le bord du fleuve Saint-Laurent, à partir du fief des Dames Religieuses Ursulines, et de chaînage d'un morceau de terre borné par la rivière des Étroits-Chemins (Etchemin), lesquels terres et morceau de terre étant situés dans seigneurie de Lauzon.

  11 décembre 1752 - 12 décembre 1752

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La pièce se compose du procès-verbal de chaînage de la profondeur de la première concession depuis le fleuve Saint-Laurent, de [...]

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• Procès-verbal de mesurage de terres, en vertu d'une sentence rendue au siège de la Prévôté de Québec et d'un arrêt du Conseil supérieur de la Nouvelle-France, lesquelles terres étant situées dans la paroisse de Charlesbourg, seigneurie de Notre-Dame-des-Anges.

  Lemaître Lamorille, François. 23 juin 1752

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La pièce se compose du procès-verbal de mesurage de terres, en vertu d'une sentence rendue au siège de la Prévôté de Québec le [...]

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• Acte d'accord entre Charles Vallée et dame Marie-Geneviève Crête (Creste - Crette), son épouse, envers Louis Creste, tous habitants de Beauport

  29 septembre 1749

  3 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Acte de Pierre Parent, notaire

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• Sentence rendue dans le procès entre François Moreau, maçon de Québec, domicilié chez le notaire Saillant, et Charles Vallée, maître maçon de Québec, assisté par Decharnay, et le nommé Maurice Jean, au sujet d'un mandat payable à Joseph Lanoix et d'une somme de 390 livres qui reste à payer par le sieur Vallée audit Moreau, le tribunal ordonnant que le livre de comptes de Maurice Jean soit produit, exploit de signification de ladite sentence au sieur Vallée, et assignation à lui donnée afin de se voir condamner à payer lesdites 390 livres et les intérêts

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 5 juin 1754 - 14 juin 1754

  4 éléments. Fonds Prévôté de Québec

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• Reçu pour le paiement des droits de quint et des droits de saisine par le Sieur Charles Vallée

  28 mai 1757

  2 éléments. Fonds Intendants

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• Commission d'arpenteur pour toute l'étendue du gouvernement de Québec accordée à Charles Vallée, par l'Intendant Hocquart

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 4 mai 1743 (Document insinué le 7 mai 1743)

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

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• Curatelle pour Charles Vallée, absent

  6 août 1796 au 8 septembre 1796

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Contrat de mariage passé pardevant maître Duprac, notaire des seigneuries de Beauport, Saint-Gabriel et Notre-Dame-des-Anges, entre Joseph Vallée, fils de Charles Vallée et Geneviève Marcoux; et Geneviève Parent, fille de défunt Joseph Parent, jumeau, de son vivant demeurant dans le bourg du Fargy, audit lieu de Beauport, et de Marie Bellanger (Bélanger), ses père et mère [Document incomplet]

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 20 août 1741 (Document insinué le 21 novembre 1741)

  8 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

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• Tutelle aux mineurs de feu Charles Vallée, maître maçon, et de Marie-Louise Chamberlant (Chamberland)

  20 octobre 1774

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Requête de Charles Vallée et Marie-Geneviève Creste (Crête), sa femme, absente de la dite seigneurie de Beauport, à l'effet qu'ils possèdent la moitié d'une maison et grange, située en ladite seigneurie, sur un terrain appartenant en entier aux suppliant, échu à eux par le décès de feu Pierre Creste; l'autre moitié desdites maison et grange appartenant à Louis Creste, habitant dudit lieu; ces propriétés étant indivisibles; demandant l'assignation de Louis Creste pour qu'il soit procédé à la vente de la maison et de la grange, et au partage des deniers obtenus entre les deux parties

  Nouvelle-France. Cour seigneuriale (Beauport). 22 juin 1754

  4 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Dossier en matières civiles reçu par la Juridiction de Beauport et autres lieux

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• Procès de Louis Fourier des Carrières, écrivain employé dans les Bureaux de l'intendant de Québec, contre Charles Vallée

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 20 mars 1754 - 26 mars 1754

  8 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec. Il comprend une requête adressée au lieutenant général civil [...]

  Archives textuelles

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• Plaidoyer de réponses des défendeurs dans la procès de Louis Créquy et Charles Vallée, entrepreneur d'ouvrages de maçonnerie, défendeurs, contre François Moreau et Joseph Routhier, demandeurs, dans une cause relative à la contruction de l'église Notre-Dame-de-Québec

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 15 février 1751

  7 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec

  Archives textuelles

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• Procès entre Jean-Baptiste Gilbert, maître serrurier de Québec, d'une part, et Marie Louise Gilbert, sa fille, ainsi que Charles Vallée, son curateur, d'autre part, à propos de d'une dette impayée

  7 juin 1774 au 14 juin 1774

  8 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs du district de Québec

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de Jean-Baptiste Gilbert, r [...]

  Archives textuelles

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• À la requête de Pierre Ruette d'Auteuil, écuyer et sieur de La Malotière, demeurant sur la rue du Cul-de-Sac à Québec, signification d'un billet et autres écrits à Charles Vallée, habitant demeurant en la seigneurie de Beauport, et assignation dudit Vallée à comparaître afin de payer au requérant les 39 livres et 10 sols portés par ledit billet, plus la somme de 12 livres et 10 sols pour des fournitures à part dont un état de compte a été signifié, avec dépens

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 23 décembre 1726

  2 éléments. Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

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• À la requête de Charles Vallée, entrepreneur maçon, domicilié chez l'huissier Thibault, rue Saint-Nicolas, assignation de Jean-Marie Portugais, charretier, demeurant sur la rue du Sault-au-Matelot à Québec, afin qu'il paie au requérant 30 livres pour l'herbage de deux chevaux, avec dépens

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 30 novembre 1750

  2 éléments. Fonds Prévôté de Québec

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• Compte de la communauté qui a été entre les défunts Joseph Parent et Marie-Louise Blondeau, présenté par Geneviève Cartier, seconde épouse et veuve dudit Joseph Parent, à Charles Vallée, au nom et comme tuteur de l'enfant issu du mariage desdits défunts, lequel compte est affirmé véritable par Geneviève Cartier et André de Leigne, avec leur signature, et exploit de signification dudit compte au sieur Vallée, avec offre de débattre dans le délai de l'ordonnance, sinon ledit compte sera accepté aux offres que lui fait la requérante de fournir des pièces justificatives

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 20 mars 1743 - 30 mars 1743

  25 éléments. Fonds Prévôté de Québec

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