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Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 22 mars 1745
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Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 2 mai 1781
Hocquart, Gilles. 14 avril 1738
Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 28 mars 1718
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Comparution de François Fafard, fils de feus Louis Fafard Longval et Marie Lu [...]
Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 12 juin 1789
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 6 avril 1757
Perrault, Henri-Maurice. 21 avril 1883
Ce plan présente le lot n° 4 du quartier Est de la cité de Montréal. Il est situé entre les rues des Commissaires (devenue de [...]
H. M. Perrault. 21 août 1872
Ce plan présente le lot n° 4 du cadastre du quartier Est de la cité de Montréal situé entre les rues Saint-Paul et des Commiss [...]
H. M. Perrault. 14 septembre 1869
Ce plan présente la propriété de veuve D. Saint-Jean. Cette propriété est située sur la rue Bonaventure (devenue Saint-Jacques [...]
Perrault, Henri-Maurice. [Vers 1858]
Ce plan présente les lots n° 959 à 962 du cadastre du quartier Saint-Antoine de la cité de Montréal. Ces lots sont situés sur [...]
H. M. Perrault. [Vers 1850]
Ce plan présente les lots n° 140 à 143 du cadastre du quartier Ouest de la cité de Montréal. Le lot n° 141 appartient à la suc [...]
Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 10 mars 1704
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «L'arrêt ci-contre a été lu publié, et affiché et lieux ordinaires de Vil [...]
28 octobre 1751
Girouard, Désiré, 1836-1911
; et dès'année suivante, 1714,e registre des baptêmes constate qu'il y eut vingt-deux naissances.Elle comprenait alors touteses terres du fleuve depuis celle de Napoléon Valois, de nos jours, jusqu'à celle dea succession Herron, à Dorval, inclusivement, et aussia partie inférieure de'île Perrot.Telle était encore
ailleurs son point de vue sur cette question.«Quand il aborde ce sujet, M.Harper manque de crédibilité, en «> sens que duranta campagne aueadership, il a passé son temps à rejeter\u2019idét' d\u2019une fusion », a-t-il fait valoir.SUCCESSION Quant à savoir qui succédera à Joe Clark àa tête du parti, touses yeux
du comte do Tillièro, jee ferai valoir àa succession.Le magnétiseur ouvrit encorea bouche.De sa gorge, aux muscles contractés, sortit comme un son rauque.Il fit un terrible effort,es veines du cou, saillant comme des cordes,es prunelles roulant danso blanc des yeux striés de sang.Puis il eut un éclat do rire aigu
AGNES (Rachat d'obligations) 2477 COMMISSIONN SCOLAIRE RÉGIONALE MEILLEUR (Rachat d'obligations) 2478 ÉCOLE POPULAIRE DE HOCKEY JONQUIÈRE EST (Changement de nom) 2478 ÉGLISE ÉVANGÉLIQUE DE CH1BOUGAMAU (Requête) 2478 SUCCESSION ALBERT VALOIS (Bénéfice d'inventaire) 2479 SUCCESSION FERNAND FRANCOEUR (Bénéfice d'inventaire
sies héritiers avaient dressé’inventaire requis,a créance du demandeur ne s’y serait pas retrouvée, car personne ne soupçonnait, àa fin de 2009, que celui-ci aurait une réclamation à faire valoir contrea succession.De plus, étant donnée peu d’importance de’actif dea défunte et’absence de connaissance des héritiers
judiciaire avec chef-lieu à Amos.40 Loi amendantes Statuts refondus, 1909, relativement t\\a Commission des services publics de Québec.42 Loi amendantes Statuts refondus, 1909, relativement au personnel dea bibliothèque dea Législature.51 Loi concernanta succession de feu dame Philomène Valois, veuve de Paul Lussier
