Pagination
Raoul Hunter. 16 février 1976
Voir le détail
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 16 septembre 1735
Ce dossier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec. Ce dossier comprend une requête d'Antoine Marsal; des exploit [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 29 janvier 1745 - 7 février 1745
Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : la requête de Jean-Baptiste Poirier, pour la permission de [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 1 février 1715
Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : la requête de François-Marie Bouat pour la tenue d'une inf [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 12 avril 1696 - 13 avril 1696
Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : la requête de Joseph Lorrain de faire assigner les témoins [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 21 octobre 1701 - 29 octobre 1701
Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : le rapport d'assignation à comparaître à Catherine Quennev [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 26 octobre 1739
Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : la plainte de Marie-Anne Hervieux, disant avoir été victim [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 16 août 1715 - 7 octobre 1715
Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : la plainte de Marie Machard contre Madeleine pour avoir pr [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 12 décembre 1757
Ce dossier d'administration judiciaire est composé des pièces suivantes : la déclaration faite par Félix Dinant à l'effet que [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 8 décembre 1741 - 13 décembre 1741
Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : la requête du procureur du roi adressée au lieutenant géné [...]
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 27 novembre 1690 - 4 janvier 1691
Ce dossier en matières criminelles provient de la Prévôté de Québec et contient les interrogatoires ou les dépositions des per [...]
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 26 mai 1738 - 23 juin 1738
Ce dossier en matières criminelles provient de la Prévôté de Québec et comporte les témoignages ou dépositions des personnes s [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 4 novembre 1710 - 27 février 1711
Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : le procès-verbal d'enquête dans une cause entre Jean Zacha [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 12 août 1723 - 6 septembre 1723
Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : l'interrogatoire de Pierre Arnal, 38 ans, accusé d'avoir f [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 12 août 1715 - 28 août 1715
Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : la plainte et demande d'enquête du caporal Beauregard cont [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 8 janvier 1704 - 31 juillet 1704
Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : la requête pour la tenue d'une information judiciaire cont [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 30 janvier 1697 - 1 juillet 1697
Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : la requête du procureur du roi, adressée au lieutenant gén [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 10 février 1751 - 26 avril 1751
Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : la requête pour la tenue d'une information au sujet de vol [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 12 avril 1729 - 18 juin 1729
Ce dossier de matière criminelle est d’abord composé de la dénonciation faite par Étienne Rocbert, disant qu'il était chargé p [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 17 mars 1742 - 28 avril 1742
Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : la plainte d’Anne Benoît, 45 ans, disant qu'on lui a volé [...]
