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Liste des résultats de recherche

• Policiers avec de la marchandise volée

  Attribuée à Champlain Marcil. 28 octobre 1962

  Fonds Champlain Marcil

  Photographies

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• The Queen vs Antoine Daigneau

  Bas-Canada. Cour du banc de la Reine du district (Montréal). 28 août 1839

  Fonds Cour du Banc du Roi/de la Reine du district de Montréal

  Ce dossier concerne l'acte d'accusation contre Antoine Daigneau, de la paroisse de Saint-Clément-de-Beauharnois, pour un vol p [...]

  Archives textuelles

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• Procédures criminelles contre François Laurent, âgé de 26 ans, originaire du Languedoc, près de Montauban, engagé comme soldat dans la Compagnie de Rigaud, déserteur dès son arrivée en Nouvelle-France, journalier, demeurant présentement à Montréal, accusé de quelques vols

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 15 décembre 1733 - 23 décembre 1733

  10 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dosssier en matières criminelles provient de la Prévôté de Québec. Ce dossier comprend deux interrogatoires de François Lau [...]

  Archives textuelles

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• Le Vol à main armée décrit par ses auteurs Sylvie Bellot avec la collaboration de Michèle Dionne et de Pierre Pinsonneault ; sous la direction de Maurice Cusson

  Bellot, Sylvie

  Montréal] : Centre international de criminologie comparée, Université de Montréal, 2004

  es caractéristiques physiques de'endroit (portes d'entrée et de sortie, visibilité desieux, nombre de caisses, situations du coffre, etc.) et observentes allées et venues des personnes fréquentant'en- droit en question (clients, habitués, employés, etc.).Pour planifier plus facilemente vol, il est fréquent que'auteuroue

  Livres

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• Objets volés au poste de police d'Aylmer

  Marcil, Champlain. 1964

  4 éléments. Fonds Champlain Marcil

  Photographies

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• Assignation à comparaître de soeur Marguerite Leroy à titre de témoin d'un vol

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 5 février 1694

  Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière criminelle, comprend la pièce suivante : le rapport d'assignation à comparaître de la soeur Leroy, de la [...]

  Archives textuelles

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• Une aile d'avion

  Armour Landry. 1950

  2 éléments. Fonds Armour Landry

  Il s'agit de vues prises en vol. Nous pouvons voir au premier plan une hélice, une aile d'avion puis en arrière-plan des monta [...]

  Photographies

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• Requête de procureur du Roi au sujet de l'emprisonnement du nommé Lafranchise, suite à un vol de chaudières commis chez la veuve Saint-Amant et chez Marie Zachée (Jachée), veuve Beaulieu, par le nommé Lasalle, également emprisonné; demandant l'autorisation de procéder à l'interrogatoire dudit Lafranchise

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 12 décembre 1695

  3 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Dossier en matières criminelles reçu par la Prévôté de Québec

  Archives textuelles

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• Inventaire des hardes, linges, etc., qui se sont trouvés dans les voûtes de la Prévôté provenant de vols

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 12 janvier 1754

  6 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier provient de la Prévôté de Québec

  Archives textuelles

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• À la requête d'Étienne Domingo dit Carabi, demeurant à Québec, assignation de Marie Baril, femme de François Saucier, demeurant à Québec, afin qu'elle prouve ou cesse ses accusations de vol contre le requérant

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 12 août 1695

  Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

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• Requête de Charles Maret, habitant demeurant en la Côte-de-Beaupré, paroisse de l'Ange-Gardien, afin que des témoins viennent déposer contre Charles Marois, du même lieu, au sujet de l'enlèvement de sa servante Jeanne Boudeau, pour la marier de force, et du vol commis de nuit

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 6 juin 1712

  4 éléments. Fonds Prévôté de Québec

  Cette pièce comprend la requête de Charles Maret, une permission de faire assigner des témoins signée Dupuy (Dupuis), et un ex [...]

  Archives textuelles

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• Registre civil et criminel et documents épars de la Prévôté de Québec, no 24

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 18 juillet 1685 au 23 mai 1703; 18 avril 1758

  126 éléments. Fonds Prévôté de Québec

  Ce volume contient des informations au criminel, des inventaires de pièces produites, des bris de promesses de mariage, des pr [...]

  Archives textuelles

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• Ottawa veut interdire le commerce du sperme… "La caisse vite!!!"

  André-Philippe Côté. 5 mai 2001

  Fonds André-Philippe Côté

  Dessins

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• Registre de la municipalité de Beaumont

  28 juillet 1713-16 novembre 1910

  226 éléments. Collection Centre d'archives de Québec

  Photocopie du registre de Voirie de la municipalité de Beaumont 1872, Livre C, vol. 1, retranscrit par Louis-Honoré Chabot en [...]

  Archives textuelles

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• Un hélicoptère en plein vol

  Maurice Proulx. 1948

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Photographies

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• Requête présentée à Saint-Quentin, sieur de Saint-Quentin, juge prévôt de la Sénéchaussée du Cap-de-la-Madeleine, par Jean Daniel, concernant un vol de poules

  5 août 1667

  Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Consultation sur place seulement

  Fortuna Star / Anton Anghel, 1948-2011

  Anghel, Anton, auteur

  Montréal] : Studio C1C4, [2015

  Livres

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• Le Vol à main armée dans les systèmes de justice Rosette Gagnon et Marc Leblanc

  Gagnon, Rosette

  Montréal] : Centre international de criminologie comparée, Université de Montréal, 2004

  (ont S.C.)).Les débats autour du complot sont nombreux: il existe en droit un prin- cipe qui-est celui de'interdiction des condamnati ons multi pi es.En vertu de ce principe, on ne doit pas multiplieres chefs d'accusation reliés à un même fait.Ainsi, on peut penser que deux suspects qui commettent ensemble un même vol

  Livres

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• Déposition de Joseph Voyer concernant ses réclamations comme curé de Sainte-Anne. Voir Bulletin des recherches historiques, vol. VII, p. 366

  22 mars 1731

  3 éléments. Collection Charles Chadenat collection of manuscripts on French Canada (MS Can 1)

  Archives textuelles

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• Exécution de l'arrêt du 28 novembre 1701 à Québec après que le dit arrêt fut prononcé à Paul Haguenier, condamné pour vol, en une des chambres de la prison et à la porte de la dite prison

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 28 novembre 1701

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Et ledit jour le présent arrêt a été prononcé audit aguenier en une des [...]

  Archives textuelles

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