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Adrien Hubert. 1967
Madame Leduc du ministère des Affaires culturelles a commandé ces images de l'article du Traité de Paris (1763) qui concerne l [...]
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Arbour, Jean-Pierre, auteur
Vaugeois, Denis, 1935-
Lemieux, Rodolphe, 1866-1937
LE TRAITÉ DE PARIS (1763) JUSQU'A LA CONFEDERATION INCLUSIVEMENT (DOMINATION ANOLAISE) PAR RODOLPHE LEMiEUX, LL.D, C.R.DÉPUTÉ AU PARLEMENT FÉDÉRAL, PROFESSEUR À LA FACULTÉ DE DROIT DE L'UNIVERSITÉ LAVAL À MONTRÉAL.MONTRÉAL C.THEORET, EDITEUR LIBRAIRIE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE 11 et 13.lue Saint-Jacques 1001 KNKEUIHTKK
14 août 1693
Acte du notaire François Genaple
John Mitchell. 1755 (3e édition parue vers 1773)
Sur cette carte d'une partie de l'Amérique du Nord figurent la Nouvelle-France, le Canada, les États de la Floride et de la Lo [...]
A»Æ»A AV A»A"A"A’A»A»A»A»X I BIBIrlOTHEQVE MINT VLPICE ml Été K"4'"4> r4p 4?'iumiimmuuiuiu i AühUM u.s TRAITÉ PA IX ENTRE LE R O I, LE ROI D’ESPAGNE E T LE ROI DE LA GRANDE-BRETAGNE Conclu a Parise i o Février iy 6y A VE C L’ACCESSION DU ROI DE PORTUGAL, -A: ?» CL\>>a Ta 4 D E A PARIS, L’IM PRIMERIE ROYALE."3 M.D
Cugnet, François-Joseph, 1720-1789
aux principes, puifque ce font prefquees feuls autheurs, que j'ai conflit ê, et que j'eftimees meilleurs etes plus authentiques, parcequ'ils n'ont apuiéeurs fentimeus que fures décifdns des diferens arrêts du Parlement de Paris.J'ai fait de mon mieux, et je fouhaite de tout mon cœur, que ees deux traités, s'ils font
de QJLJ É B E C.traité Abrégé des ancienes Loix, Coutumes et ufages dea Colonie du Canada, aujourd’huy Province de Québec, tiré dea coutume dea prévôté et vicomté de Paris, àaquellea dite Colonie était alïujétie, en confequence de’Edit de’établiffement du Confeii Souverain du mois d’Avril 16633
Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 1er décembre 1716
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Vu la déclaration du Roi donnée à Paris le vingt-huitième avril dernier, [...]
Ce dossier comprend six extraits des registres du Conseil supérieur, quatre extraits du registre des enregistrements du Consei [...]
Maheux, Arthur, 1884-1967
, mieux connu souse nom de Grotius, fute premier à compiler touses textes juridiques et historiques se rapportant aux relations entre peuples ; il fut aussie premier à organiser ces textes en une sorte de Traité, qu’il fit paraître à Paris, enatin, souse titre De Jure Belli ac Pads, c’est-à-dire du droit
Papineau, Louis-Joseph, 1786-1871
century, Illustrated London, 1827 —Bdg Loose 8— Duhamel du Minceau, Traité des arbres fruitiers.Ill.Paris, 1768—2 vs.9 —C Pline Second, Histoire du Monde Lyon, 1562 —2 vs Calf 10 —Malouin, M , L’Art du Meunier et du Boulanger Lyon, 1767 11 —Morison, Roberto, Historia Plantarum Oxonii, 1699 —2 vs 12 —Le Bas and others
illisibles (peut- être bien FDM ou HDM).Trois acheteurs potentiels ont misé sur cette pièce qui affichait un prix de départ de 9 .Elle a finalement été obtenue contre un paiement de 13,25 .Le ven- deur était d’Ottawa.(FG) Page 6 Le Voltigeur C’est bien connu, pare traité de Paris signé en 1763,a Grande-Bretagne prenait
Dugas, Alphonse-Charles
’état du Maine aux USA, ainsi quea Louisiane, où ones appellees Cajuns etes îles Saint-Pierre et Miquelon, seules possessions françaises qui nous sont restées aprèsa signature du Traité de Paris en 1763, après encore bien des mésaventures qui ne se terminèrent définitivement qu’en 1816.Ils s’efforcent
