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30 novembre 1838
Les dépositions allant du numéro 2424 au numéro 2449, sont contre les personnages dont voici les noms: docteur Robert Nelson, [...]
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13 décembre 1838
Ce dossier fait partie d'un ensemble de documents intitulé : Napierville
20 novembre 1838
Québec (Province). Cour des plaidoyers communs du district de Montréal. 27 février 1793
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 14 juillet 1750
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 7 août 1747
Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 6 octobre 1768
Adrien Hubert. 1975
Photographies commandées par Jacques St-Hilaire du ministère de l'Agriculture, Service de l'audiovisuel
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 25 avril 1716
Ce dossier de matière civile se compose du jugement qui ordonne à Jean-Baptiste d'Ailleboust de passer un contrat de vente en [...]
23 novembre 1838
Ce dossier fait partie d'un ensemble de documents intitulé : Camp de Napierville
19 novembre 1838
Trudeau, Jean-Baptiste, 1748-1827
Québec (Province). Chambre des milices de Montréal. 2 avril 1763-6 avril 1763
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 22 mars 1751
Québec (Province). Chambre des milices de Montréal. 19 avril 1763
Québec (Province). Chambre des milices de Montréal. 12 avril 1763
Québec (Province). Chambre des milices de Montréal. 2 avril 1763
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 17 mai 1729
Ce dossier d'administration judiciaire contient une protestation enregistrée au greffe par Philippe et son épouse Galien, lesq [...]