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Liste des résultats de recherche

• Liste de titres de propriété de la seigneurie

  [Vers 1922]

  Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Archives textuelles

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• Demande de titre de propriété par Narcisse Blouin

  1868

  4 éléments. Fonds Famille Gabriel Samson

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• Demande de titre de propriété par Jean Samson

  1745

  4 éléments. Fonds Famille Gabriel Samson

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• Demande de titre de propriété par Jean Samson

  1745

  2 éléments. Fonds Famille Gabriel Samson

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• Titres de propriété et des propriétaires de la seigneurie de Lanoraie d'Autray

  1940

  8 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

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• Demande de titre de propriété par Jean Charles Samson

  1765

  8 éléments. Fonds Famille Gabriel Samson

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• Mémoire sur les titres de propriétés (mémoire relatif au terrier)

  1850

  28 éléments. Collection Seigneuries

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• Lettre de S. McCauley à J. Stewart, à propos des titres de propriété

  21 mai 1835

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Lettre se rapportant à la validité du titre de propriété de Thomas Coffin sur la seigneurie de Batiscan

  30 janvier 1822

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Lettre de Stewart, à John (?) Stewart, au sujet du titre de propriété de John (?) Craigie à Batiscan

  6 novembre 1826

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Jean-Thomas Taschereau, avocat : "opinion de M. Jean-Thomas Taschereau, avocat, sur les titres de propriété du fief…"

  Copie dactylographiée en [19-] (original créé le 31 juillet 1857)

  Collection Seigneuries

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• Liasse comprenant une chaîne de titres de propriété et des listes de personnes souhaitant obtenir des terres dans la seigneurie de Bélair

  1811 - 1832

  9 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Observations sur le rapport de Joseph-Bernard Planté, au sujet de la validité des titres de propriété de la seigneurie de Saint-Gabriel

  1800 - 1830

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Lettre de D. Ross, à Herman Witsius Ryland, se rapportant à la validité du titre de propriété de Thomas Coffin sur la seigneurie de Batiscan

  23 mars 1822

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Mémorandum concernant les titres de propriété de la terre située à proximité du moulin de la rivière des Envies, seigneurie de Batiscan

  17 août 1822

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Lettre de Norman Fitzgerald Uniacke, procureur général du Bas-Canada, à Andrew William Cochran, au sujet des titres de propriété de Batiscan

  29 août 1827

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Protêt et sommation faites à la demande de James McCallum à François Normand concernant la clarification d'un titre de propriété

  L'Islet-de-Bonsecours, de (L'Islet, Québec : Seigneurie). 15 juillet 1797

  4 éléments. Fonds Seigneurie de Bonsecours

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• Protêt et sommation faites à la demande de James McCallum à Joseph Dion concernant la clarification d'un titre de propriété

  L'Islet-de-Bonsecours, de (L'Islet, Québec : Seigneurie). 15 juillet 1797

  4 éléments. Fonds Seigneurie de Bonsecours

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• Entre François Duval, demandeur et la veuve Lapalme, défenderesse. Le Conseil ordonne, que sous un mois, ladite veuve Lapalme soit tenue de remettre ses titres de propriété de l'emplacement en question

  Québec (Province). Conseil militaire de Québec. 8 juin 1763

  2 éléments. Fonds Conseil militaire de Québec

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• Copie d'une lettre de Joseph Planté à George Vanfelson, écuyer et avocat général, concernant l'offre d'échange de titre de propriété dans la seigneurie Saint-Gabriel

  9 septembre 1820

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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