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Liste des résultats de recherche

• Exparte sur la demande de Pierre Guillet dit Tourangeau, médecin, de la cité de Québec, requérant et la Banque de Québec, opposant, et William Badgley, procureur général, opposant, concernant un lot de terre situé au faubourg Saint-Roch, au lieu appelé La Vacherie

  19 juillet 1847

  8 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Feuille de compte des terres de La Vacherie

  31 décembre 1836

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Feuille de compte des terres de La Vacherie

  25 juin 1834

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Enregistrements des concessions sur les terres de La Vacherie

  1842-1843

  16 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Exposé des ventes de la concession de La Vacherie appartenant aux biens des Jésuites

  16 décembre 1835

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Reconnaissance d'un emplacement, par-devant les notaires publics du Bas-Canada, situé audit lieu de La Vacherie, par Charles Roy, tanneur, demeurant en la cité de Québec

  27 septembre 1894

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Reconnaissance réalisée par Felix-Alphonse Larue, notaire

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• Reconnaissance d'un emplacement, par-devant les notaires publics du Bas-Canada, situé audit lieu de La Vacherie, par Horoné Ratté, journalier, demeurant en la cité de Québec

  13 juin 1894

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Reconnaissance réalisée par Felix-Alphonse Larue, notaire

  Archives textuelles

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• Lettre du département des terres de la Couronne, de Québec, à Edouard Glackmeyer, notaire public, de la ville de Québec, au sujet de la demande de l'Évêque de Québec d'obtenir des emplacements supplémentaires au lieu nommé la Vacherie

  vers 1862

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Reconnaissance d'un emplacement, par-devant les notaires publics du Bas-Canada, situé audit lieu de La Vacherie, par Elzéar Bruneau, embouteilleur de bière, demeurant en la cité de Québec

  21 juin 1894

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Reconnaissance réalisée par Felix-Alphonse Larue, notaire

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• Lettre de Charles Richard Ogden, procureur général, de la ville de Québec, à John Stewart, commissaire des biens des Jésuites, au sujet de l'attribution des lettres patentes d'un lot de terre situé à la Vacherie attribué à l'Évêque de Québec

  7 octobre 1831

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Titre-nouvel par l'honorable John Steward, commissaire chargé de la gestion des biens des Jésuites, à Louis Massue (Masson ?), négociant, demeurant à Québec, pour une terre faisant partie de La Vacherie

  8 janvier 1841

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Titre-nouvel réalisé par Louis Panet, notaire et agent des biens des Jésuites

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• Lettre de George H. Ryland, secrétaire de la Commission des biens des Jésuites, de la ville de Québec, au sujet des arrérages de rentes de monsieur Anderson sur les terres de la Vacherie

  7 avril 1826

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Pétition de Giovanni Dogani, ancien soldat du régiment de Meuron, de la ville de Québec, à John Stewart, commissaire des biens des Jésuites, pour obtenir un lot de terre à la Vacherie

  21 janvier 1830

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Lettre de Joseph-Bernard Planté, de la ville de Québec, à Herman Witsius Ryland, président (chairman) de la commission des biens des Jésuites, exposant les choix possibles pour le projet de concession des terres de la Vacherie

  22 avril 1822

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Lettre de Joseph-Bernard Planté, de la ville de Québec, à Herman Witsius Ryland, président (chairman) de la commission des biens des Jésuites, exposant les choix possibles pour le projet de concession des terres de la Vacherie

  22 avril 1822

  5 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Concession de terre à La Vacherie par l'honorable John Steward, commissaire chargé de la gestion des biens des Jésuites, à Joseph Belleau dit Larose, demeurant à Québec

  1 février 1841

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Concession réalisée par Louis Panet, notaire et agent des biens des Jésuites

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• Lettre de John Stewart, commissaire des biens des Jésuites, de la ville de Québec, à Louis Panet, au sujet de la résiliation de la concession accordée à Athanase Lépine d'un lot de terre situé à la Vacherie

  16 mars 1841

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Paiement effectué par Caroline Corneau veuve de Honoré Ratté, à Joseph L. Lassonde, du département des Terres et Forêts de la province de Québec, de rentes seigneuriales sur le lot 27 du cadastre du quartier Saint-Roch-de-Québec, seigneurie de la Vacherie

  23 mai 1913

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Lettre de John Ready, secrétaire civil du gouverneur, du château Saint-Louis de la ville de Québec, à Herman Witsius Ryland, commissaire des biens des Jésuites, au sujet de la disposition des terres de la ferme nommée la Vacherie

  13 mai 1822

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Titre-nouvel de terre à La Vacherie par l'honorable John Steward, commissaire chargé de la gestion des biens des Jésuites, à Jean-Baptiste Thomas dit Bigaouette, écuyer, demeurant en cette ville de Québec

  décembre 1841

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Titre-nouvel réalisé par Louis Panet, notaire et agent des biens des Jésuites

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